Avis de marché
Département(s) de publication :68 
Annonce n° 25-74491
 
Section 1 - Acheteur 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Mairie d'Ensisheim 
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
Section 2 - Procédure 
 
2.1 Procédure 
Titre : RESTRUCTURATION / EXTENSION de l'ECOLE ELEMENTAIRE Jean RASSER à ENSISHEIM (68190) 
Description : RESTRUCTURATION / EXTENSION de l'ECOLE ELEMENTAIRE Jean RASSER à ENSISHEIM (68190) 
Identifiant de la procédure : 71706cef-efb1-420e-94ba-fbf0bce53c3e 
Type de procédure : Ouverte 
La procédure est accélérée : non 
 
2.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires 
 
2.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 Rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68190 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
 
2.1.4 Informations générales 
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée 
Base juridique : 
Directive 2014/24/UE 
 
2.1.5 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 22 
Conditions du marché : 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 22 
 
Section 5 - Lot 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 
Titre : 01 Désamiantage / Démolitions non structurelles / Curage 
Description : 01 Désamiantage / Démolitions non structurelles / Curage 
Identifiant interne : 01 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 
Titre : 02 Modulaires sanitaires G et F 
Description : 02 Modulaires sanitaires G et F 
Identifiant interne : 02 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Fournitures 
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 
Titre : 03 Démolitions Structurelles / Terrassements / Gros-Oeuvre 
Description : 03 Démolitions Structurelles / Terrassements / Gros-Oeuvre 
Identifiant interne : 03 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 
Titre : 04a Charpente bois 
Description : 04a Charpente bois 
Identifiant interne : 04a 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005 
Titre : 04b Charpente métallique 
Description : 04b Charpente métallique 
Identifiant interne : 04b 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006 
Titre : 05 Couverture / Etanchéité / Zinguerie 
Description : 05 Couverture / Etanchéité / Zinguerie 
Identifiant interne : 05 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45261213 Travaux de couverture métallique 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007 
Titre : 06 Echafaudages / Façades 
Description : 06 Echafaudages / Façades 
Identifiant interne : 06 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008 
Titre : 07 Menuiseries extérieures alu 
Description : 07 Menuiseries extérieures alu 
Identifiant interne : 07 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009 
Titre : 08 Serrurerie / Métallerie 
Description : 08 Serrurerie / Métallerie 
Identifiant interne : 08 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Fournitures 
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010 
Titre : 09 Cloisons / Doublages / Faux plafonds 
Description : 09 Cloisons / Doublages / Faux plafonds 
Identifiant interne : 09 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011 
Titre : 10 Menuiseries intérieures 
Description : 10 Menuiseries intérieures 
Identifiant interne : 10 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012 
Titre : 11 Sol souples 
Description : 11 Sol souples 
Identifiant interne : 11 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013 
Titre : 12 Chape / Carrelages 
Description : 12 Chape / Carrelages 
Identifiant interne : 12 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014 
Titre : 13 Peintures 
Description : 13 Peintures 
Identifiant interne : 13 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015 
Titre : 14 Nettoyage de mise en service 
Description : 14 Nettoyage de mise en service 
Identifiant interne : 14 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016 
Titre : 15 Electricité 
Description : 15 Electricité 
Identifiant interne : 15 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017 
Titre : 16 Chauffage / Ventilation 
Description : 16 Chauffage / Ventilation 
Identifiant interne : 16 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018 
Titre : 17 Sanitaire 
Description : 17 Sanitaire 
Identifiant interne : 17 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019 
Titre : 18 Ascenseur 
Description : 18 Ascenseur 
Identifiant interne : 18 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020 
Titre : 19 Photovoltaïque 
Description : 19 Photovoltaïque 
Identifiant interne : 19 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021 
Titre : 20 Espaces verts 
Description : 20 Espaces verts 
Identifiant interne : 20 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022 
Titre : 21 Terrassements / Aménagements extérieurs / Réseaux enterrés 
Description : 21 Terrassements / Aménagements extérieurs / Réseaux enterrés 
Identifiant interne : 21 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Marché de travaux 
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : 10 rue Jean Rasser 
Ville : ENSISHEIM 
Code postal : 68310 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Durée : 3 An 
 
5.1.6 Informations générales 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://marchespublics-amhr.safetender.com/ 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Facturation en ligne : Autorisée 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Pas d'accord-cadre 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie d'Ensisheim 
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie d'Ensisheim 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie d'Ensisheim 
 
Section 8 - Organisations 
 
8.1 ORG-0004 
Nom officiel : Mairie d'Ensisheim 
Numéro d'enregistrement : 21680082100102 
Adresse postale : Mairie d'Ensisheim 6 place de l'église 
Ville : Ensisheim 
Code postal : 68190 
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0389833213 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
Organisation chargée des procédures de recours 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 
Organisation chargée des procédures de médiation 
Informations relatives à l'avis 
Identifiant/version de l'avis : f78b8014-bd39-4a10-b412-f09fb496efdd - 01 
Type de formulaire : Mise en concurrence 
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 
Date d'envoi de l'avis : 01/07/2025 à 19:15 
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français 
Date d'envoi du présent avis à la publication :  01/07/2025