France: Travaux de construction
Restructuration de l'ancien hôpital St Gabriel à Autun en résidence intergénérationnelle de
34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des
espaces extérieurs paysagers.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'eau
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Restructuration de l'ancien hôpital St Gabriel à Autun en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des
espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
Description: Le Mouvement Habitat et Humanisme porte la construction d'une résidence de 34 logements, véritable
pôle culturel et locatif dans l'ancien hôpital Saint-Gabriel., Cette démarche s'inscrit dans le cadre d'une préservation
du patrimoine local. L'espace intergénérationnel offrira un cadre de vie idéal en plein coeur de ville à tarif social. Au
sein de la ville d'Autun, l'ancien hôpital Saint-Gabriel fait l'objet d'un grand projet en faveur de la mixité sociale où
pourront se croiser des familles, des personnes âgées et/ou handicapées, des étudiants et des jeunes actifs, logés à
tarif social.
Identifiant de la procédure: d11316fb-d9fc-4429-af4d-0be22efecc96
Identifiant interne: Résidence Intergénérationnelle dans l'Hôpital Saint-Gabriel - AUTUN - 71 Saône et Loire - France
Type de procédure: Dialogue compétitif
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables
à la procédure: Dans l'hypothèse où la maîtrise d'uvre et la maîtrise d'ouvrage constateraient une irrégularité dans
les documents et décideraient de solliciter les entreprises concernées, celles-ci devront obligatoirement apporter les
précisions demandées ou transmettre les pièces requises. À défaut, leur candidature sera déclarée irrégulière.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Tous les faits passibles d'une peine d'emprisonnement
au regard du droit français constitueront des motifs d'exclusion.
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Description: DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC et CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-
mai2026
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-
Autun-mai2026
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC-
Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Arrangement financier: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: RAVALEMENT DES FACADES
Description: RAVALEMENT DES FACADES
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Description: CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: ETANCHEITE
Description: ETANCHEITE
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Description: MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Description: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0021
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0022
Titre: METALLERIE - FERRONERIE
Description: METALLERIE - FERRONERIE
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0023
Titre: CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Description: CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0024
Titre: SOLS MINCES COLLES
Description: SOLS MINCES COLLES
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0025
Titre: CARRELAGE - FAIENCES
Description: CARRELAGE - FAIENCES
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0026
Titre: APPAREIL ELEVATEUR
Description: APPAREIL ELEVATEUR
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0027
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Description: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0028
Titre: ELECTRICITE
Description: ELECTRICITE
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
5.1 Lot: LOT-0029
Titre: VRD - ESPACES VERTS
Description: VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://drive.google.com/drive/
folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?
usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 30/06/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
Numéro d'enregistrement: 45069580400036
Adresse postale: 69 chemin DE VASSIEUX Chemin DE VASSIEUX
Ville: CALUIRE-ET-CUIRE
Code postal: 69300
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: M MIALON AURELIE - Chargée d'opérations immobilières
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0768283364
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-
access?consultation_id=4031105
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8c36546e-6353-4d08-9abd-544d84e98e5c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/05/2026 17:23 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
