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20/03/2023 S56
France-Toulouse: Travaux de construction d'immeubles collectifs
2023/S 056-165662
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
Numéro national d'identification: 55080277100034
Adresse postale: 5 Place de la Pergola, CS77711
Ville: TOULOUSE CEDEX
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31077
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 561362600
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.sa-patrimoine.com
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5) Activité principale
Autre activité: E.S.H
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Résidence Les Jardins De Sabo à St Juery - Construction De 56 Logements, D'Une Salle Commune Et D'Un Local D'Activité Phase Candidature
II.1.2) Code CPV principal
45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
Travaux de construction d'une résidence intergénérationnelle de 56 logements collectifs, d'une salle commune, d'un local d'activités et de parkings en sous-sol. Residence Les Jardins De Sabo à St Juery
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
01a-Demolition Desamiantage
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
01a-Demolition Desamiantage
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02a-Gros-Oeuvre - Fondations Speciales
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
02a-Gros-Oeuvre - Fondations Speciales
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
02c-Facades Enduits
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45442000 Travaux d'application de revêtements de protection
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
02c-Facades Enduits
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
03a-Charpente Couverture Zinguerie
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44142000 Charpentes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
03a-Charpente Couverture Zinguerie
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
04a-Etancheite
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
04a-Etancheite
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
05a-Platrerie Isolation Plafonds
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
05a-Platrerie Isolation Plafonds
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06b-Menuiseries Exterieures - Portail Sectionnel
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
06b-Menuiseries Exterieures - Portail Sectionnel
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
06e-Menuiseries Interieures
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
06e-Menuiseries Interieures
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
07a-Electricite Courants Forts / Faibles - Television
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
07a-Electricite Courants Forts / Faibles - Television
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
09a-Plomberie Chauffage Sanitaire Ventilation
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
09a-Plomberie Chauffage Sanitaire Ventilation
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
10a-Peinture - Nettoyage
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
10a-Peinture - Nettoyage
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
11a-Revetements Sols Durs Faiences
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
11a-Revetements Sols Durs Faiences
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
11b-Revetements Sols Souples
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45432110 Travaux de pose de sols
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
11b-Revetements Sols Souples
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
12a-Serrurerie
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
12a-Serrurerie
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
13a-Ascenseurs
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
13a-Ascenseurs
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
14a-Voirie Reseaux Divers
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
14a-Voirie Reseaux Divers
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
15a-Espaces Verts
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
14 place Emile Albet 81160 - Saint Juery
II.2.4) Description des prestations:
15a-Espaces Verts
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5) Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL :
https://www.agysoft.marches-publics.info
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
Fax: +33 556013664
VI.5) Date denvoi du présent avis:
15/03/2023