France: Travaux d'équipement du bâtiment
RENOVATION FONCTIONNELLE ET THERMIQUE BATIMENT DEPARTEMENTAL 23 RUE
D'ARCOLE 42000 SAINT ETIENNE
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Département de la Loire
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: RENOVATION FONCTIONNELLE ET THERMIQUE BATIMENT DEPARTEMENTAL 23 RUE D'ARCOLE 42000
SAINT ETIENNE
Description: Cette opération de travaux consiste en : . La rénovation fonctionnelle et thermique du bâtiment principal
23 rue d'Arcole à Saint Etienne et du bâtiment Ateliers situé sur le parking ; . La rénovation de l'étanchéité du
parking niveau RDC et reprise des ouvrages béton dégradés en sous face de dalle niveau sous-sol. (la surface
total du bâtiment s'élève à 2 677 m²). Début des prestations prévu pour fin Avril 2026. Les prestations, objets de la
consultation, sont réparties en 11 lots
Identifiant de la procédure: b1b66b28-af66-46f4-98ae-672e41225082
Identifiant interne: 26FT-DAJCP-2326-D
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation Visite
obligatoire complète : contacter
[email protected] ou au 06 16 11 33 72. Les dates de visites proposées sont :
28/01/2026 à 11h, 02/02/2026 à 11h, 04/02/2026 à 11h. Pse (lot 10) voir article 4.2 du Rc
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 11
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: GROS oeUVRE
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 12
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 1161 / 1222 / 2111. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les
certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: CHARPENTE BOIS - COUVERTURE
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 5
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 3141 / 2391. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les
certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: ETANCHEITE
Description: Marché à tranche pour le lot n° 3 : La tranche ferme (TF) concerne l'étanchéité du bâtiment. La tranche
optionnelle (TO) n° 1 concerne la réfection partielle de l'étanchéité du parking. La tranche optionnelle (TO) n° 2
concerne la réfection intégrale de l'étanchéité du parking. Pour la tranche ferme « Etanchéité du bâtiment » : Le délai
d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2) Il comprend une période de préparation de
2 mois. . Pour la tranche optionnelle n° 1 « la réfection partielle de l'étanchéité du parking » (à réaliser à l'été 2028) :
Le délai d'exécution du marché est de 3 mois, période de préparation incluse, à compter de la date fixée dans l'ordre
de service de début des travaux. Il comprend une période de préparation de 1 mois et une période d'exécution des
travaux de 2 mois. . Pour la tranche optionnelle n° 2 « la réfection intégrale de l'étanchéité du parking » (à réaliser
à l'été 2028) : Le délai d'exécution du marché est de 3 mois, période de préparation incluse, à compter de la date
fixée dans l'ordre de service de début des travaux. Il comprend une période de préparation de 1 mois et une période
d'exécution des travaux de 2 mois
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 5
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 3211 / 3233. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les
certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: FACADES
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 5
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 7131 / 2132. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les
certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: MENUISERIE EXTERIEURE BOIS ET OCCULTATIONS
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 10
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 3552. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats
équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: SERRURERIE - METALLERIE
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 5
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 4411. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats
équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: MENUISERIE INTERIEURE
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 10
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 4312. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats
équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: ISOLATION - PLATRERIE - FINITIONS
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 15
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 4131. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats
équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - CARRELAGES
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261400 Travaux de revêtement
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 8
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 6222 / 6311. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les
certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION - RAFRAICHISSEMENT - PLOMBERIE
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois. PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLES (PSE) : Déshumification du
sous-sol
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de
climatisation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 15
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : 5112 / 5212 / 5312. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les
certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: ELECTRICITE - COURANT FORT (CFO) - COURANT FAIBLE (CFA)
Description: Le délai d'exécution du marché est de 27 mois (soit 25 mois pour les phases 1 et 2). Il comprend une
période de préparation de 2 mois
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45315300 Installations d'alimentation électrique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 30/04/2026
Durée: 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: pendant les trois dernières années
Critère: Effectif moyen annuel
Description: pendant les trois dernières années. Niveau minimal exigé : 12
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat : Mgti / Cfmgti2 / Cfmgti3. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi
que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur apprentissage, notée sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60202
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=60202
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2026 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/02/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Loire
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: BAF6A8A4-E15A-EB70-7A4F334A3A9A1525
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement: 1
Adresse postale: Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: le Président
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0477484059
Adresse internet: http://www.loire.fr
Profil de l'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: BAF6A8C6-F6D5-C6B1-B0DFF038958D1C36
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement: BAF6A8E2-A295-F063-96C0404DB16556A3
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de
Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0477484320
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 25840050-072c-4672-8a44-e62300285cc8 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/01/2026 08:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
