790284-2025.
790284-2025 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction - HA_AME_2025110 REMPLACEMENT CONVOYEUR
OJ S 230/2025 28/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SHEM
Adresse électronique:
[email protected]
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'électricité
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: HA_AME_2025110 REMPLACEMENT CONVOYEUR
Description: Remplacement d'un convoyeur de déchets/embâcles alimenté par un dégrilleur automatique
Identifiant de la procédure: 4ec96e9b-d66e-4e34-aef3-eb7b95c203a2.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: HA_AME_2025110 REMPLACEMENT CONVOYEUR
Description: Installation et repli de chantier, fourniture et fabrication du convoyeur, dépose de l'équipement existant et mise en place du nouveau convoyeur. Intervention soumise aux contraintes liées au plomb. Héliportage requis pour les opérations de levage
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 14/04/2026.
Date de fin de durée: 25/09/2026.
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://shem.fr/appels-doffres/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation: 09/01/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: l'entreprise doit pouvoir réaliser la prestations en propres
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: précisé dans le DCE
Montage financier: fonds propres
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SHEM
Informations relatives aux délais de recours: pas de délai de recours (MAPA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEM
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SHEM
Numéro d'enregistrement: 55213938800805.
Ville: BALMA
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0772259685.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e7d22dc5-08b1-4936-ab97-39223c716b02 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 27/11/2025 08:19:59 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 790284-2025.
Numéro de publication au JO S: 230/2025.
Date de publication: 28/11/2025