RELANCE LOTS DECLARES SANS SUITE - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON.

Avis de marché
Département(s) de publication :34
Annonce n° 26-19475


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE MONTPELLIER
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : RELANCE LOTS DECLARES SANS SUITE - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Description : RELANCE LOTS DECLARES SANS SUITE - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Identifiant de la procédure : 8a2cb820-ffec-43ae-849b-5bb03f9fbde7
Identifiant interne : 25A0217
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MONTPELLIER
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CTCV - CATHETER D'EMBOLECTOMIE ARTERIELLE - TYPE FOGARTY
Description : CTCV - CATHETER D'EMBOLECTOMIE ARTERIELLE - TYPE FOGARTY
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 3 ans, période ferme incluse

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/06/2026
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 02/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 3 ans période ferme comprise

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Prix : 30% Performance environnementale du produit : 5% Les critères sont détaillés dans les documents de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CEC - CANULE D'ASPIRATION PERICARDIQUE/INTRACARDIAQUE NON LESTEE
Description : CEC - CANULE D'ASPIRATION PERICARDIQUE/INTRACARDIAQUE NON LESTEE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 3 ans, période ferme incluse

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/06/2026
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 02/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 3 ans période ferme comprise

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Prix : 30% Performance environnementale du produit : 5% Les critères sont détaillés dans les documents de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CEC - CANULE VEINEUSE TRIPLE ETAGE
Description : CEC - CANULE VEINEUSE TRIPLE ETAGE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 3 ans, période ferme incluse

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/06/2026
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 144,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 02/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 3 ans période ferme comprise

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Prix : 30% Performance environnementale du produit : 5% Les critères sont détaillés dans les documents de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : ECMO - CANULE VEINEUSE ARMEE DOUBLE VOIE ABORD FEMORAL ET/OU JUGULAIRE
Description : ECMO - CANULE VEINEUSE ARMEE DOUBLE VOIE ABORD FEMORAL ET/OU JUGULAIRE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 3 ans, période ferme incluse

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/06/2026
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 114,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 02/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 3 ans période ferme comprise

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Prix : 30% Performance environnementale du produit : 5% Les critères sont détaillés dans les documents de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : ECMO - KIT D'ACCES VASCULAIRE - FIL GUIDE J 180CM
Description : ECMO - KIT D'ACCES VASCULAIRE - FIL GUIDE J 180CM
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 3 ans, période ferme incluse

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/06/2026
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 02/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 3 ans période ferme comprise

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Prix : 30% Performance environnementale du produit : 5% Les critères sont détaillés dans les documents de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : CTCV/DMI-ELECTRODE MYOCARDIQUE POUR ENTRAINEMENT TEMPORAIRE PAR PACE MAKER EXTERNE
Description : CTCV/DMI-ELECTRODE MYOCARDIQUE POUR ENTRAINEMENT TEMPORAIRE PAR PACE MAKER EXTERNE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 3 ans, période ferme incluse

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/06/2026
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 135,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique; Marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 02/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 3 ans période ferme comprise

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Prix : 30% Performance environnementale du produit : 5% Les critères sont détaillés dans les documents de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : CTCV - CATHETER D'OCCLUSION TEMPORAIRE - TYPE FOGARTY
Description : CTCV - CATHETER D'OCCLUSION TEMPORAIRE - TYPE FOGARTY
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184200 Prothèses vasculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184300 Prothèses cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 1 an reconductible annuellement dans la limite totale de 3 ans, période ferme incluse

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/06/2026
Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 99,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 02/06/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 3 ans période ferme comprise

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Evaluation clinique ou essai in vitro : 65% Prix : 30% Performance environnementale du produit : 5% Les critères sont détaillés dans les documents de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2904787&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU DE MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement : 26340016000382
Adresse postale : Direction des Achats et Approvisionnements - Centre Bellevue - 1 Place Jean Baumel
Ville : MONTPELLIER CEDEX 5
Code postal : 34295
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467332002
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467548100
Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bb4cf71a-cfa4-45e7-bc70-8243597cfe23 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/02/2026 à 08:05
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/02/2026