127910-2026 - Mise en concurrence
127910-2026.
127910-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles - RELANCE Lot 6,7,11,12,13,15,16 - Travaux pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 91 logements - Jeunes et Séniors - rue du Levant - SIGEAN (11)
OJ S 38/2026 24/02/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: La Cité Jardins
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: RELANCE Lot 6,7,11,12,13,15,16 - Travaux pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 91 logements - Jeunes et Séniors - rue du Levant - SIGEAN (11)
Description: RELANCE Lot 6,7,11,12,13,15,16 - Travaux pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 91 logements - Jeunes et Séniors - rue du Levant - SIGEAN (11)
Identifiant de la procédure: a96baa87-68eb-4fd0-bc54-dd385623a240
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: rue du Levant
Ville: Sigean
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: La relance des lots 6,7,11,12,13,15,16 fait suite à la déclaration sans suite de la consultation initiale, dont la référence de publication au Joue est : 2025-Ojs122-00419348.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX-PLAFONDS
Description: CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX-PLAFONDS
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: rue du Levant
Ville: Sigean
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/07/2026.
Durée: 18 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: MENUISERIES INTERIEURES / SIGNALETIQUE
Description: MENUISERIES INTERIEURES / SIGNALETIQUE
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: rue du Levant
Ville: Sigean
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/07/2026.
Durée: 18 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES
Description: CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: rue du Levant
Ville: Sigean
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/07/2026.
Durée: 18 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: ELECTRICITE / CFO-CFA
Description: ELECTRICITE / CFO-CFA
Identifiant interne: 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: rue du Levant
Ville: Sigean
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/07/2026.
Durée: 18 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: PHOTOVOLTAIQUE
Description: PHOTOVOLTAIQUE
Identifiant interne: 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: rue du Levant
Ville: Sigean
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/07/2026.
Durée: 18 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: ESPACES VERTS
Description: ESPACES VERTS
Identifiant interne: 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: rue du Levant
Ville: Sigean
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/07/2026.
Durée: 18 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: MOBILIER
Description: MOBILIER
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: rue du Levant
Ville: Sigean
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/07/2026.
Durée: 18 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de grande instance de Bordeaux
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 4C2B8FDC-D7B5-B19B-43B1A83E64AC6118.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: La Cité Jardins
Numéro d'enregistrement: 4600
Adresse postale: 18 rue de Guyenne
Ville: Blagnac
Code postal: 31700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: CADARS Francoise
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0561717919.
Profil de l'acheteur: http://www.ladepeche-marchepublics.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 4C2B8FFD-C771-1FF5-6AFAE5A635172E66.
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33077.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0547339000
Télécopieur: 0556013664.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 4C2B900D-DC5D-540F-DEA9406FE8AA19E7.
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33077.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0547339000
Télécopieur: 0556013664.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a8bf3d0c-ac22-409d-8ebc-28d778c0da6a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 23/02/2026 00:10:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 127910-2026.
Numéro de publication au JO S: 38/2026.
Date de publication: 24/02/2026
