734821-2025.
734821-2025 - Mise en concurrence
France - Services de nettoyage - RELANCE LOT 1 : ACCORD CADRE A PRIX MIXTES - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES RESIDENCES ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE LILLE METROPOLE HABITAT
OJ S 214/2025 06/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Lille Métropole Habitat
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: RELANCE LOT 1 : ACCORD CADRE A PRIX MIXTES - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES RESIDENCES ET LOCAUX ADMINISTRATIFS DE LILLE METROPOLE HABITAT
Description: Objet : Relance du Lot no1 - Prestations de nettoyage des résidences de LMH Acheteur : Lille Métropole Habitat Type de contrat : Accord cadre de services mono-attributaire à prix mixtes avec un montant maximum de 815 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, périodes de reconduction comprises. Structure : 1 Lot Lieu d'exécution : Le patrimoine de LMH Durée : A compter du 1er février 2026 (ou à défaut à compter de la notification) jusqu'au 30 avril 2027 avec reconduction tacite pour une période de 12 mois maximum deux (2) fois, soit une fin de contrat au 30 avril 2029. Nature des prix : Mixtes Variation des prix : Révisables Clause sociale : Oui se référer au CCAP Clause environnementale : Oui se référer au CCAP Site internet : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Identifiant de la procédure: a604feb6-e81d-49fc-9cd2-628241c966b2.
Identifiant interne: 25S0156.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 63111000 Services de manutention de conteneurs, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Nettoyage des résidences - Agence de Lille Filature
Description: Nettoyage des résidences sur le patrimoine de l'Agence de Lille Filature
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 63111000 Services de manutention de conteneurs, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2026.
Date de fin de durée: 30/04/2029.
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord cadre débutera à compter du 1er février 2026, ou à défaut à compter de la notification et prendra fin le 30 avril 2027. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximu m2 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin au 30 avril 2029. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de chaque période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période concernée
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le présent accord cadre débutera à compter du 1er février 2026, ou à défaut à compter de la notification et prendra fin le 30 avril 2027. L'accord cadre est renouvelable par tacite reconduction maximu m2 fois pour une durée de 12 mois, soit une fin au 30 avril 2029.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1733693.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1733693.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2025 12:05:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: - Reprise de personnel en application de l'article 7 de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 (se référer au CCAP) : Clause sociale (se référer au CCAP)
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative : référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA : recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 'Tarn et Garonne' dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 1DA5B1B1-AFBC-8BAC-A941CE39B6CBA921.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement: 54964.
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: BITTER Maxime
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0970249249.
Adresse internet: http://www.lmh.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 1DA5B1D0-C65E-D4F1-0859256D19838969.
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2e93d685-bf2b-4120-ba26-088671e7231d - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 04/11/2025 17:47:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 734821-2025.
Numéro de publication au JO S: 214/2025.
Date de publication: 06/11/2025