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341036-2025
341036-2025 - Mise en concurrence
France Travaux de construction de bâtiments Relance du lot 12 (Plomberie sanitaire) et du lot 13 (chauffage ventilation) pour un marché de travaux pour la construction de 8 logements à Vénissieux, situés 12 rue Georges Clémenceau. Il s'agit d'une construction très ambitieuse de par ses ambitions environnementales : un projet dont la structure est assurée par un mixte de paille et bois
OJ S 101/2025 27/05/2025
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : BATIGERE RHONES ALPES
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Relance du lot 12 (Plomberie sanitaire) et du lot 13 (chauffage ventilation) pour un marché de travaux pour la construction de 8 logements à Vénissieux, situés 12 rue Georges Clémenceau. Il s'agit d'une construction très ambitieuse de par ses ambitions environnementales : un projet dont la structure est assurée par un mixte de paille et bois
Description : La consultation est lancée par BATIGERE Rhône-Alpes Habitat. Elle concerne un marché de travaux pour la construction de 8 logements à Vénissieux, situés 12 rue Georges Clémenceau. Il s'agit d'une construction très ambitieuse de par ses ambitions environnementales : un projet dont la structure est assurée par un mixte de paille et bois. Le marché est alloti. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation
Identifiant de la procédure : 7d459817-f67f-435a-81e0-e29ee3ea238a
Identifiant interne : 2025.28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs dexclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Plomberie sanitaire
Description : Plomberie sanitaire
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 14 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères dattribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : compréhension du projet et de ses spécificités
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens pour garantir la bonne tenue du chantier
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1654151
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1654151
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2025 19:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique :
Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Chauffage ventilation
Description : Chauffage ventilation
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 14 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères dattribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : compréhension du projet et de ses spécificités
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens pour garantir la bonne tenue du chantier
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1654151
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1654151
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2025 19:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique :
Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro denregistrement : EB295935-95A6-E4B1-4EF220A488D58EAE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : BATIGERE RHONES ALPES
Numéro denregistrement : 51002
Adresse postale : 31 bis rue Bossuet
Ville : Lyon
Code postal : 69006
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : François DHONTE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472834780
Adresse internet : http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro denregistrement : EB295953-F20A-5AB0-9322E502AB1F5387
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro denregistrement : EB295960-DADF-9046-74305B9C2439C262
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 010277bb-01a2-4f41-87a1-496343a3b4df - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Sous-type davis : 16
Date denvoi de lavis : 23/05/2025 18:12:08 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de lavis : 341036-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025