Avis de marché
Département(s) de publication : 58
Annonce n° 26-43399
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Champvert
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21580055800011
Ville : Champvert
Code postal : 58300
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 58
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
www.ternum-bfc.fr
Identifiant interne de la consultation : 202603251459
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : Monsieur Daniel CAILLOT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0386250069
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1) ou DUME, - Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement) ou DUME - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Le cas échéant, des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées - Le cas échéant, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité -Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de service ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) -Liste des travaux exécutés de même nature que la présente consultation (10 maximum sur les 5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; QUALIBAT 15-13 « amiante friable » ou la qualification QUALIBAT 15-52 « amiante » en vigueur depuis le 01/07/2012 ou équivalent, pour le lot 1.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 27/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le Règlement de consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Commune de Champvert - Réhabilitation et agrandissement de la salle socioculturelle
Code CPV principal - Descripteur principal : 45210000
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : commune de Champvert
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Désamiantage
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45262660
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : Gros-oeuvre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45223220
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : Charpente bois, bardage bois
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45261100
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : Couverture - étanchéité
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45261210
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : Menuiseries extérieures - serrurerie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421000
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : Menuiseries intérieures
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421000
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : Plâtrerie - peinture et faux plafonds
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45442100
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : Carrelage - faïence
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : Plomberie- sanitaire- ventilation
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45330000
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300 -
Description du lot : électricité courants forts, courants faibles - chauffage
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45311200
Lieu d'exécution du lot : Champvert 58300
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite des lieux d'exécution des prestations est obligatoire pendant la consultation pour le lot 2 Gros-oeuvre et le lot 3 Charpente bois, bardage bois(cf article 2 du RC).
Autres informations complémentaires : Condition de remise des offres: les candidats sont invités à déposer leur(s) offres(s) sur le profil acheteur ARNIA :
http:// www.ternum-bfc.fr
La transmission s'effectue de manière simplifiée : aucune signature électronique n'est requise. Les réponses papier ne sont pas autorisées.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2026
