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78363-2024
78363-2024 - Planification
France Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 243002_VRA_DCCP_Réhabilitation de la piscine d'été de Bourg-Les-Valence
OJ S 26/2024 06/02/2024
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre dinformation
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Valence Romans Agglo
Forme juridique de lacheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services dadministration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : 243002_VRA_DCCP_Réhabilitation de la piscine d'été de Bourg-Les-Valence
Description : Ce marché de travaux sera conduit en deux phases techniques : une première qui sera conduite de juillet 2024 à juin 2025 qui concernera principalement les aménagements extérieurs puis la seconde de septembre 2025 à mai 2026 qui concernera les aménagements intérieurs. L'ouvrage sera mis à disposition des utilisateurs entre les deux phases
Identifiant interne : 243002
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Partie : PAR-0001
Titre : Gros oeuvre
Description : Le lot n°1 portera sur le gros oeuvre : déconstruction, dépose, terrassement, travaux de fondations, ouvrages en infrastructure, etc
Identifiant interne : 1
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0002
Titre : Etanchéité
Description : Le lot n°2 sera relatif aux travaux d'étanchéité en vue de la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : support d'étanchéité, pare-vapeur, isolation thermique, étanchéité à base de bitume élastomère, etc
Identifiant interne : 3
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0003
Titre : Menuiseries extérieures - Aluminim bardage
Description : Le lot n°4 portera sur les travaux de menuiseries extérieures aluminium, occultations / fermetures et serrurerie / métallerie en vue de la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : menuiserie extérieures aluminium (chassis fixe, chassis oscillo-battant, ensemble menuise, bloc porte pleine, bloc porte vitre, etc.), ouvrage bardage-vêture (Ossature de bardage, bardage polycarbonate, etc.)
Identifiant interne : 4
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0004
Titre : Equipements de vestiaires
Description : Le lot n°8 sera relatif aux travaux d'équipement de cabines et casiers vestiaires en vue de la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : réutilisation des équipements existants (travaux de dépose, de repose), cloisons séparatives neuves, casiers, équipements pour sanitaires, bancs neufs, ouvrages divers
Identifiant interne : 8
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212230 Installation de vestiaires
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0005
Titre : Chape- carrelage - faïence
Description : Le lot n°10 sera relatif aux travaux de chape, carrelage, faïence et étanchéité résine en vue de la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : travaux préparatoire, chape béton ou mortier ciment non armée, ouvrages spéciaux pour piscine (bassin, pédiluve, bac tampon, plage et autres locaux...), seuils, cornière, joint, essuie-pieds - tapis d'entrée, siphon de sol, caniveau, travaux divers
Identifiant interne : 10
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0006
Titre : Chauffage - ventilation - Plomberie
Description : Le lot n°11 sera relatif aux travaux de chauffage ventilation plomberie en vue de la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été. Pour la partie plomberie - sanitaire : dépose, repose des réseaux, réfaction partielle de la panoplie eau froide, réalisation des distributions principales des réseaux eau froide et eau chaude, raccordement de l'échangeur, fourniture et pose des appareillages sanitaires, des équipements sanitaires et petits équipements, fourniture et pose de douche de sécurité... Pour la partie chauffage - ventilation : dépose des équipements, fourniture, pose et raccordement des équipements, réalisation des réseaux d'alimentation, armoire électrique, réalisation de la gestion centralisée du site
Identifiant interne : 11
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0007
Titre : Traitement de l'eau
Description : Le lot n°12 sera relatif aux travaux de traitement de l'eau en vue de la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : dépose des équipements, remplacement des pompes, remise en état des filtres, réfection des réseaux secondaires de chauffage, équipements des nouveaux locaux et aire de jeux, réalisation d'un nouveau circuit de traitement d'eau pour la pataugeoire et l'aire de jeux
Identifiant interne : 12
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0008
Titre : VRD - Aménagements extérieurs
Description : Le lot n°15 sera relatif aux travaux d'aménagements extérieurs concernant la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : terrassements généraux, terrassements VRD, réseaux humides et secs, bassin d'infiltration des eaux pluviales, bétons décoratifs, voirie, bordures, signalisation horizontale et verticale dont PMR, mobilier urbain, aménagements extérieurs divers
Identifiant interne : 15
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0009
Titre : Serrurerie - Métallerie intérieure et extérieure
Description : Le lot n°6 sera relatif aux travaux de serrurerie et métallerie intérieure et extérieure concernant la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : pose de bloc porte, rideau à lame, couverture bacs aciers, gardes corps, trappes, grilles, échelles et ouvrages divers
Identifiant interne : 6
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0010
Titre : Electricité courant fort - courant faible
Description : Le lot n°13 sera relatif aux travaux d'électricité CFA CFO concernant la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : curage des câbles et équipements non conservés, dévoiement et réalisation de la nouvelle installation électrique
Identifiant interne : 13
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
3.1.
Partie : PAR-0011
Titre : Equipement inox bassin extérieur
Description : Le lot n°14 sera relatif aux travaux de pose d'équipement inox concernant la réhabilitation de la piscine de Bourg-Lès-Valence en piscine d'été : ancrage ligne d'eau, plot de départ, échelle, plaque de retournement, main courante
Identifiant interne : 14
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
3.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 25 Rue des Loisirs
Ville : Bourg-Lès-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : Ceci est un avis de préinformation seulement. L'objectif est d'informer le plus en amont possible les entreprises que cette opération est sur le point de faire l'objet d'un futur avis d'appel public à la concurrence, dans le cadre d'une procédure adaptée ouverte. La date prévisionnelle de publication de cet avis est le 28 février 2024. La durée de la consultation sera de 4 semaines et des visites seront proposées durant les deux premières semaines de consultation. Il est prévu que les marchés soient notifiés fin juin 2024
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410273
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro denregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Valence Romans Agglo
Numéro denregistrement : 20006878100166
Adresse postale : 1, Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Pays : France
Point de contact : DARAGON Nicolas
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0475813030
Adresse internet : http://www.valenceromansagglo.fr/
Profil de lacheteur : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro denregistrement : 332423
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro denregistrement : 380465
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : e03284bd-90fa-4088-bcf0-f539b2964ed8 - 01
Type de formulaire : Planification
Type davis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre dinformation
Date denvoi de lavis : 02/02/2024 17:11:27 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 78363-2024
Numéro de publication au JO S : 26/2024
Date de publication : 06/02/2024
Date prévue de publication dun avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 28/02/2024