Avis de marché - Avis n° 26-89948 du 17/09/2026
Département(s) de publication :
39
Annonce n°
26-89948
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SICTOM de la zone de Dole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25390063300020
Ville : Brevans
Code postal : 39100
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 39
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : ROCQUET Véronique
Numéro de téléphone du contact : +33 384823334
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Lettre de candidature DC1
Déclaration du candidat DC2
Déclaration sur l'honneur (articles L2141-1 et L2141-11 du code de la commande publique et articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail)
Pouvoir de signature du marché
Le cas échéant, copie du redressement judiciaire
Extrait Kbis de moins de 3 mois
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices
Attestation d'assurance (RC et décennale)
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration d'effectifs
Références de travaux similaires
Certificats de qualifications professionnelles
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 07/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : Prix : 70%
Valeur technique : 20%
Délai : 10%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Réfection des voiries du site de Brevans
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112500
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché est composé d'un seul lot et de trois tranches de travaux :
Tranche ferme : zone 1, 1bis, 3bis et 6
Tranche optionnelle 1 : Zone 2 et 4
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'affermir ou de ne pas affermir les tranches optionnelles dans un délai de deux ans
Tranche optionnelle 2 : Zone 5
Lieu principal d'exécution du marché : BREVANS
Durée du marché (en mois) : 3
Valeur estimée (H.T.) : entre 440000 euros et 770000 euros
La consultation comporte des tranches :
Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : La mission de maîtrise d'oeuvre est assurée par le cabinet CIRUS bfc - Nicolas BROCHET - 06.84.40.16.06. -
[email protected]
Créneau de visite : mardi 29 septembre 2026 à 9h
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026
