Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin.

Avis de marché
Département(s) de publication :41
Annonce n° 26-13866


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglopolys (41)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin
Description : Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin.
Identifiant de la procédure : f2b9d76e-d165-46d9-842d-73ccfc8f0d32
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu (x) d'exécution : Commune de Cellettes; Commune de Chouzy sur Cisse; Commune de Monteaux; Communes de Sambin;

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : * Objet et étendue de la consultation : se référer aux articles 1.1 à 1.5 du règlement de la consultation (RC); * Présentation des candidatures et des offres : se référer à l'article 5 du règlement de la consultation (RC); * Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 6 du règlement de la consultation (RC); * Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation (RC); * Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.3 du CCAP; * Conditions d'exécution des prestations : se référer à l'article 8 du CCAP: * Développement durable : se référer à l'article 9 du CCAP;
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin
Description : Études des 5 systèmes d'assainissement comprenant : * État des lieux et pré-diagnostic, * Campagnes de Mesures, * Investigations complémentaires, * Synthèse du fonctionnement, * Réalisation des schémas directeurs, Modélisations hydrauliques du système d'assainissement de Cellettes et de Sambin. Modélisations hydrauliques des réseaux de Chouzy sur Cisse et Monteaux en tranches optionnelles Étude du potentiel de déconnexion des eaux pluviales sur les secteurs raccordés au réseau unitaire en Tranche Ferme et secteurs raccordés au réseau séparatif en tranches optionnelles.
Identifiant interne : Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu (x) d'exécution : Commune de Cellettes; Commune de Chouzy sur Cisse; Commune de Monteaux; Communes de Sambin;

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://[email protected]

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://[email protected]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du règlement de la consultation (RC).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agglopolys (41)
Numéro d'enregistrement : 20003038500047
Adresse postale : 1 rue Honoré de Balzac
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 254903535
Télécopieur : +33 254903558
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 17450005800022
Département : 45
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 608f40cb-d0a0-4494-a448-67841d9bdc74 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/02/2026 à 15:16
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/02/2026