Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 25-52331
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIMOUV
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004663900015
Ville : Saint-saulve
Code postal : 59880
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr/
Identifiant interne de la consultation : 250501
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 327452125
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf règlement de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10/06/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Cf règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : RÉALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIES ET RÉSEAUX DIVERS DANS LE CADRE DES MISSIONS DÉVOLUES AU SIMOUV
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233260
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux de Voiries et Réseaux Divers (VRD) dans le cadre d'une part de la compétence mobilités sur le ressort territorial du SIMOUV et d'autre part au titre de l'entretien des infrastructures des deux lignes du tramway et des différents dépôts de maintenance.
L'accord-cadre portera ainsi sur les travaux suivants :
-préparatoires ;
-terrassements ;
-chaussées, trottoirs et revêtements ;
-signalisation horizontale et verticale ;
-mobilier ;
-espaces verts et clôtures ;
-réseaux divers.
En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute par l'émission de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l'accord-cadre comportant un minimum de 1 500 000 ? HT et un maximum de 4 500 000 ? HT.
Chaque bon de commande précise les travaux décrits au présent accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Les modalités d'exécution des bons de commande sont fixées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Par ailleurs, suite à des changements pouvant intervenir dans l'évolution des besoins du représentant de la personne publique, celle-ci se réserve le droit de retirer ou d'ajouter des prix au bordereau. Ces derniers feront l'objet de Bordereau des Prix Supplémentaires Unitaires.
Lieu principal d'exécution du marché : Deux lignes du tramway et ressort territorial du SIMOUV
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre 1500000 euros et 4500000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Cf règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2025
