Avis de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 25-114856
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental des Vosges
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22880001700011
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 88
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37810
Identifiant interne de la consultation : T25016
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Les critères de sélection et les justifications demandés sont indiqués au règlement de la consultation. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les critères de sélection et les justifications demandés sont indiqués au règlement de la consultation. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Les critères de sélection et les justifications demandés sont indiqués au règlement de la consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/11/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation de travaux de signalisation horizontale sur diverses routes départementales-.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation concerne la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur diverses routes départementales.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit ?: Mini : 250 000 HT, Maxi : 600 000 HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.-.
Lieu principal d'exécution du marché : Département des Vosges
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 600000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante :
https://www.xmarches.fr Adresse mail de contact :
[email protected] Numéro de téléphone de contact : +33 0329298787.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Durée du marché: L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa notification, si celle-ci intervient ultérieurement) pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2029.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2025
