France: Services sylvicoles
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations sylvicoles manuelles et
mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et Travaux de la Direction territoriale Centre
Ouest Aquitaine de l'ONF, dans les départements 22, 29, 35, 49, 56, 72, 85 correspondants au
secteur couvert par l'Unité de Production Bretagne-Pays de la Loire.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Office National des Forêts
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire
de l'Agence Etudes et Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, dans les départements 22,
29, 35, 49, 56, 72, 85 correspondants au secteur couvert par l'Unité de Production Bretagne-Pays de la Loire.
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur
le territoire de l'Agence Etudes et Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, dans les
départements 22, 29, 35, 49, 56, 72, 85 correspondants au secteur couvert par l'Unité de Production Bretagne-Pays
de la Loire.
Identifiant de la procédure: 67274f41-3077-48a7-99d6-f69884ea4c2d
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 15
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Broyage linéaires Finistère
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Broyage linéaires Morbihan
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Potets Finistère et Morbihan
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Potets Côtes-d'Armor, Ille et Vilaine
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Broyage linéaires Côtes-d'Armor
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Dégagement manuel Finistère et Morbihan
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Dégagement manuel Côtes-d'Armor, Ille et Vilaine
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Dégagement manuel Sarthe et Maine-et-Loire
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Dégagement manuel Vendée
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Broyage linéaires Vendée
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Broyage linéaires Maine-et-Loire
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Plantation Sarthe, Maine-et-Loire
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Plantation Finistère et Morbihan
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Plantation Côtes-d'Armor, Ille et Villaines
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Marchés subséquents Finistère, Morbihan, Côtes-d'Armor, Ille et Villaines, Sarthe et Maine-et-Loire et Vendée
Description: réalisation de prestations sylvicoles manuelles et mécanisées sur le territoire de l'Agence Etudes et
Travaux de la Direction territoriale Centre Ouest Aquitaine de l'ONF, correspondants au secteur couvert par l'Unité de
Production Bretagne-Pays de la Loire.
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2823343&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office National
des Forêts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office National des Forêts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Office National des Forêts
Numéro d'enregistrement: 66204311601107
Département: Direction territoriale de Centre-Ouest Aquitaine Agence Etudes et Travaux de Centre-Ouest Aquitaine
Adresse postale: 100 Bd de la Salle
Ville: Boigny sur Bionne
Code postal: 45760
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0609718775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: fcf8d7ca-cf67-4739-aed3-ee91bb205152 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 28/07/2025 12:52 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
