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- Référence : 2025-8400-009.
- Intitulé : Réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels : dégagements de plantations - dégagements de régénérations naturelles - plantations et mise en place de protections) pour l'Unité de production Franche-Comté Sud (départements 39 et 25 en partie) de l'Agence Etudes et Travaux Bourgogne Franche-Comté.
Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels : dégagements de plantations - dégagements de régénérations naturelles - plantations et mise en place de protections) pour l'Unité de production Franche-Comté Sud (départements 39 et 25 en partie) de l'Agence Etudes et Travaux Bourgogne Franche-Comté.
L'exécution de ce marché est régie par les Clauses Générales d'Achats des prestations de services forestiers dans sa version 9200-17-DCC-SAM-001- version F - mai 2022 : Document joint au dossier de consultation. Par extension, ces mêmes clauses s'appliquent également aux prestations réalisées en forêt communale.
Les prestations effectuées dans le cadre de ce marché doivent être réalisées conformément aux dispositions du Cahier National des Prescriptions des Travaux et Services Forestiers (CNPTSF). Ce document de référence rassemble l'ensemble des prescriptions s'appliquant aux travaux et services forestiers (hors exploitation des bois) : Document joint au dossier de consultation. Par extension, ce cahier s'applique également aux prestations réalisées en forêt communale.
Organisme : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
- Entité publique : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
- Entité d'Achat : MASAF / ONF / DT BFC - Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
- Type d'annonce : Annonce de consultation
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Catégorie principale : Services
- Allotissement : 3.
- Lots
- Lieu d'exécution : (25) Doubs, (39) Jura
- Code CPV : 77200000 (Code principal)
- Type de marché : Services
- Type de procédure : Appel d'offres ouvert
- Date de publication : 19 Fév. 2025.
Détails de l'Allotissement :
- Lot 1 : Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation Plantations - Agence du Jura :UT DOLE et CHAUX Agence de Besancon : UT de Besancon
Catégorie: Services
Description: Dégagement de régénération naturelleDégagement de plantationPlantationsAgence du Jura :UT DOLE et CHAUXAgence de Besancon : UT de Besancon
CPV: 77200000 (Code principal)
- Lot 2 : Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation Plantations - Agence de Besancon : UT de Bouclans Roulans, Baume les Dames, Valdahon et de Maiche en partie
Catégorie: Services
Description: Dégagement de régénération naturelleDégagement de plantationPlantationsAgence de Besancon : UT de Bouclans Roulans, Baume les Dames, Valdahon et de Maiche en partie
CPV: 77200000 (Code principal)
- Lot 3 : Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation Plantations - Agence de Besancon : UT de Levier Agence du Jura : UT de Censeau, Champagnole et Poligny
Catégorie: Services
Description: Dégagement de régénération naturelleDégagement de plantationPlantationsAgence de Besancon : UT de LevierAgence du Jura : UT de Censeau, Champagnole et Poligny
CPV: 77200000 (Code principal)
