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456346-2026 - Mise en concurrence
456346-2026.
456346-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'exploitation forestière - 2026-8625-006 Prestations d'exploitation forestière (abattage -faconnage - débardage - fendage et empilage de stères de bois de chauffage ) en forêts domaniales de l'agence de METZ.
OJ S 125/2026 02/07/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: 2026-8625-006 Prestations d'exploitation forestière (abattage -faconnage - débardage - fendage et empilage de stères de bois de chauffage ) en forêts domaniales de l'agence de METZ.
Description: Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière (abattage -faconnage - débardage - fendage de grumes ou billons feuillus et empilage de stères de bois de chauffage en 1 mètre sur place de dépôt ou bord de route) en forêts domaniales de l'agence de METZ (Moselle).
Identifiant de la procédure: 89af2b2d-230a-4761-9878-c6ce9d8d6003.
Identifiant interne: 2026-8625-006.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 32.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 Faconnage, fendage, empilage
Description: Lot 1 Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 1 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0033.
Titre: Lot 2 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 2 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0034.
Titre: Lot 3 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 3 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0035.
Titre: Lot 4 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 4 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0036.
Titre: Lot 5 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 5 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0037.
Titre: Lot 6 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 6 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0038.
Titre: Lot 7 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 7 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0039.
Titre: Lot 8 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 8 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0040
Titre: Lot 9 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 9 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0041.
Titre: Lot 10 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 10 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0042.
Titre: Lot 11 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 11 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0043.
Titre: Lot 12 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 12 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0044.
Titre: Lot 13 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 13 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0045.
Titre: Lot 14 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 14 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0046.
Titre: Lot 15 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 15 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0047.
Titre: Lot 16 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 16 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0048.
Titre: Lot 17 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 17 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0049.
Titre: Lot 18 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 18 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0050
Titre: Lot 19 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 19 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0051.
Titre: Lot 20 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 20 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0052.
Titre: Lot 21 Faconnage, fendage, empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 21 Faconnage, fendage, empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0053.
Titre: Lot 22 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 22 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0054.
Titre: Lot 23 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 23 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0055.
Titre: Lot 24 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 24 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0056.
Titre: Lot 25 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 25 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0057.
Titre: Lot 26 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 26 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0058.
Titre: Lot 27 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 27 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0059.
Titre: Lot 28 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 28 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0060
Titre: Lot 29 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 29 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0061.
Titre: Lot 30 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 30 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0062.
Titre: Lot 31 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 31 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
5.1.Lot: LOT-0063.
Titre: Lot 32 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
Description: Faconnage, fendage, empilage
Identifiant interne: Lot 32 Abattage, faconnage, débardage, fendage et empilage
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3029179&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Agence de Metz
Numéro d'enregistrement: 66204311603798.
Adresse postale: 1 rue Thomas Edison 57070 METZ 1 rue Thomas Edison 57070 METZ
Ville: METZ
Code postal: 57070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Service achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0388113165.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d'enregistrement: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 Av. de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a27be027-5814-4000-a53e-c045d94e21b4 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 01/07/2026 11:06:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 456346-2026.
Numéro de publication au JO S: 125/2026.
Date de publication: 02/07/2026
