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Réalisation de missions de diagnostics de contamination (amiante, caractérisation des enrobés bitumineux, plomb, termites, mérules) pour l'ensemble des groupes hospitaliers, les pôles d'intérêts commun et les services du Siège de l'AP-HP.

Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Saclay

Réalisation de missions de diagnostics de contamination (amiante, caractérisation des enrobés bitumineux, plomb, termites, mérules) pour l'ensemble des groupes hospitaliers, les pôles d'intérêts commun et les services du Siège de l'AP-HP.

94 - AP HP

Mise en ligne : 20/11/2025

Limite de réponse : 16/12/2025

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2548-1638

Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Saclay

94 - AP HP

Limite de réponse : 16/12/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 94, 93, 83, 59, 91, 92, 60
Annonce n° 25-126934

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Réalisation de missions de diagnostics de contamination (amiante, caractérisation des enrobés bitumineux, plomb, termites, mérules) pour l'ensemble des groupes hospitaliers, les pôles d'intérêts commun et les services du Siège de l'AP-HP
Description : Réalisation de missions de diagnostics de contamination (amiante, caractérisation des enrobés bitumineux, plomb, termites, mérules) pour l'ensemble des groupes hospitaliers, les pôles d'intérêts commun et les services du Siège de l'AP-HP
Identifiant de la procédure : 8a6fcf59-4dc9-48f1-ad1e-3e4a5db6b3c8
Identifiant interne : 26-005_
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le périmètre d'exécution varie en fonction des lots

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 7,500,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Code de la commande publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : Hôpitaux Universitaires Paris Seine-St-Denis et Nord
Description : Réalisation de missions de diagnostics de contamination pour les hôpitaux Universitaires Paris Seine-St-Denis et Nord
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Options :
Description des options : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique à hauteur de 50 % du montant du marché.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : 150 000 HT / Montant maximum : 1 200 000 HT

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en uvre pour assurer la prestation selon les objectifs définis par le CCTP (20%) / Sous critère 2 : Moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution des présents accords-cadres à bons de commande (10%) / Sous critère 3 : Délais et organisation mise en place pour garantir le respect des délais proposés (10%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité durable de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en place pour la protection de la santé publique et de l'environnement, pour les interventions en milieu hospitalier (5 %) / Sous critère 2 : Méthodologie mise en place pour le traitement des déchets amiantés (5%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/11/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui traite les offres : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 : Sorbonne Université
Description : Réalisation de missions de diagnostics de contamination et de diagnostics techniques immobiliers dans les hôpitaux Sorbonne Université
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Options :
Description des options : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : -1 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
Informations complémentaires : Montant minimum : 150 000 HT / montant maximum : 1 200 000 HT

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en uvre pour assurer la prestation selon les objectifs définis par le CCTP (20%) / Sous critère 2 : Moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution des présents accords-cadres à bons de commande (10%) / Sous critère 3 : Délais et organisation mise en place pour garantir le respect des délais proposés (10%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité durable de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en place pour protection de la santé publique et de l'environnement, pour les interventions en milieu hospitalier (5%) / Sous critère 2 : Méthodologie mise en place pour le traitement des déchets amiantés (5%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/11/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui traite les offres : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3 : Centre - Université Paris Cité
Description : Réalisation de missions de diagnostics de contamination et de diagnostics techniques immobiliers dans les hôpitaux Centre - Université Paris Cité
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Options :
Description des options : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : 150 000 HT / montant maximum : 1 200 000 HT

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en uvre pour assurer la prestation selon les objectifs définis par le CCTP (20%) / Sous critère 2 : Moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution des présents accords-cadres à bons de commande (10%) / Sous critère 3 : Délais et organisation mise en place pour garantir le respect des délais proposés (10%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité durable de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en place pour la protection de la santé publique et de l'environnement, pour les interventions en milieu hospitalier (5%) / Sous critère 2 : Méthodologie mise en place pour le traitement des déchets amiantés (5%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/11/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui traite les offres : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 4 : Université Paris-Saclay
Description : Réalisation de missions de diagnostics de contamination et de diagnostics techniques immobiliers dans les hôpitaux Université Paris-Saclay
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Options :
Description des options : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : 150 000 HT / montant maximum : 1 200 000 HT

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en uvre pour assurer la prestation selon les objectifs définis par le CCTP (20%) / Sous critère 2 : Moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution des présents accords-cadres à bons de commande (10%) / Sous critère 3 : Délais et organisation mise en place pour garantir le respect des délais proposés (10%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité durable de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en place pour protection de la santé publique et de l'environnement, pour les interventions en milieu hospitalier (5%) /Sous critère 2 : Méthodologie mise en place pour le traitement des déchets amiantés (5%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/11/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui traite les offres : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT 5 : Hôpitaux Universitaires Henri Mondor
Description : Réalisation de missions de diagnostics de contamination et de diagnostics techniques immobiliers dans les hôpitaux Universitaires Henri Mondor
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Options :
Description des options : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : 150 000 HT / montant maximum : 1 200 000 HT

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en uvre pour assurer la prestation selon les objectifs définis par le CCTP (20%) / Sous critère 2 : Moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution des présents accords-cadres à bons de commande (10%) / Sous critère 3 : Délais et organisation mise en place pour garantir le respect des délais proposés (10%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité durable de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en place pour la protection de la santé publique et de l'environnement, pour les interventions en milieu hospitalier (5%) / Sous critère 2 : Méthodologie mise en place pour le traitement des déchets amiantés (5%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/11/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP
Organisation qui traite les offres : SMMAT Service de management des marchés de travaux - ACHAT - APHP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT 6 : Secteurs hors GHU : Hôpitaux hors GHU, Service central des blanchisseries, Service Central des Ambulance, Hospitalisation à domicile, ACHAT, AGEPS, Services du Sièges de l'APHP
Description : Réalisation de missions de diagnostics de contamination et de diagnostics techniques immobiliers dans les secteurs hors GHU
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Options :
Description des options : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : -1

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : 150 00 HT / montant maximum : 1 500 000 HT

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en uvre pour assurer la prestation selon les objectifs définis par le CCTP (20%) / Sous critère 2 : Moyens en personnels que l'entreprise propose pour l'exécution des présents accords-cadres à bons de commande (10%) / Sous critère 3 : Délais et organisation mise en place pour garantir le respect des délais proposés (10%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité durable de l'offre
Description : Sous critère 1 : Méthodologie mise en place pour la protection de la santé publique et de l'environnement, pour les interventions en milieu hospitalier (5%) / Sous critère 2 : Méthodologie mise en place pour le traitement des déchets amiantés (5%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/11/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/12/2025 à 12:00