Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle.

Avis de marché
Département(s) de publication :57
Annonce n° 26-82483


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Moselle
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 2026-FA0167 - Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle
Description : Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle
Identifiant de la procédure : 21e4f874-eca8-43e4-b340-f70bed2dfa9b
Identifiant interne : 2026-FA0167
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18331000 T-shirts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18331000 T-shirts

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,500 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : * Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures * Pour la durée de l'accord cadre : sans montant minimum et montant maximum (32 500,00 euro(s) Ht_ 39 000,00 euro(s) Ttc) * L'estimation annuelle est la suivante : 27 500,00 euro(s) Ht soit 33 000,00 euro(s) Ttc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2026-FA0167 - Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle
Description : Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle
Identifiant interne : F-PA-1863887

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18331000 T-shirts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18331000 T-shirts

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863887
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863887
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2026 à 10:00
Lieu : Département de la Moselle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Moselle

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 70BCC5EB-CA8F-6582-6F2353655C1134C5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement : 53581
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau Cs 11096
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : WEITEN Patrick
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0387219805
Adresse internet : http://www.moselle.fr
Profil de l'acheteur : https://marchespublics.moselle.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Moselle
Numéro d'enregistrement : 70BCC60A-0C92-0D1F-2C67C2C17326E09F
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau 1 rue du Pont Moreau, 1 rue du Pont Moreau
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0387375915
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 70BCC619-B3E5-7E44-03828433A4E78045
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 84573762-10e2-4a59-b241-f4c7521d267c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/08/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026