Avis de marché
Département(s) de publication :34, 12
Annonce n° 25-131770
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE MONTPELLIER
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RAMONAGE DES CONDUITS DE CHEMINEES DE CHAUFFAGE ET DES CHEMINEES BOIS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE "EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON" (GHT EHSA)
Description : RAMONAGE DES CONDUITS DE CHEMINEES DE CHAUFFAGE ET DES CHEMINEES BOIS POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE "EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON" (GHT EHSA)
Identifiant de la procédure : 75188d3c-f24c-4b05-a295-3d5b88c819a3
Identifiant interne : 25A0213
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90915000 Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CHU DE MONTPELLIER ET ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT EHSA SITUES DANS L'HERAULT
Description : RAMONAGE DES CONDUITS DE CHEMINEES DE CHAUFFAGE ET DES CHEMINEES BOIS POUR LE CHU DE MONTPELLIER ET LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT EHSA SITUES DANS L'HERAULT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90915000 Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/04/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximal de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 2 : Prix : 60
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie : 30 . Sous-critère 1 : Moyens humains mis à disposition dans le cadre du marché : 40% . Sous-critère 2 : Moyens matériels mis à disposition dans le cadre du marché : 20% . Sous-critère 3 : Mode opératoire proposé pour réaliser les prestations contenues dans le cahier des charges : 40%
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : 10 . Sous-critère 1 : Démarche environnementale : 60% . Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale : 40%
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2890622&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2890622&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/01/2026 à 12:05
Lieu : CENTRE BELLEVUE - 1 PLACE JEAN BAUMEL 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU DE MONTPELLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT EHSA SITUES DANS LAVEYRON
Description : RAMONAGE DES CONDUITS DE CHEMINEES DE CHAUFFAGE ET DES CHEMINEES BOIS POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT EHSA SITUES DANS L'AVEYRON
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90915000 Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée de 2 ans à compter du 01/04/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximal de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 2 : Prix : 60
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Valeur Technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie : 30 . Sous-critère 1 : Moyens humains mis à disposition dans le cadre du marché : 40% . Sous-critère 2 : Moyens matériels mis à disposition dans le cadre du marché : 20% . Sous-critère 3 : Mode opératoire proposé pour réaliser les prestations contenues dans le cahier des charges : 40%
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Démarche environnementale et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : 10 . Sous-critère 1 : Démarche environnementale : 60% . Sous-critère 2 : Aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale : proposition d'un nombre d'heures d'insertion sociale : 40%
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2890622&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2890622&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/01/2026 à 12:05
Lieu : CENTRE BELLEVUE - 1 PLACE JEAN BAUMEL 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement indicatif.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU DE MONTPELLIER
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU DE MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement : 26340016000382
Département : Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale : 1 PLACE JEAN BAUMEL - CENTRE BELLEVUE
Ville : Montpellier cedex 5
Code postal : 34295
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Sophie MATHIS MEDAN
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0467339249
Télécopieur : 0467339159
Adresse internet :
https://www.chu-montpellier.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Adresse internet :
https://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 53c02d88-d17b-4f9a-bc1b-8771cadbe9ca - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/11/2025 à 14:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/11/2025