Qualif 2026 Achat d'actions de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi

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326873-2025



326873-2025 - Mise en concurrence

France – Services de formation professionnelle – Qualif 2026


OJ S 97/2025 21/05/2025


Avis de marché – régime assoupli
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : REGION NORMANDIE

Adresse électronique : [email protected]

Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Qualif 2026

Description : Achat d'actions de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi

Identifiant de la procédure : 7b1f6fe9-a9a5-4147-ba3c-15a76ff94a10

Principales caractéristiques de la procédure : Marchés à procédure adaptée


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : lot n°1- Agent (e) agricole polyvalent - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 65 024,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 325 120,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Lot N° 2 Mécanicien(ne) agricole - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 46 074,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 92 148,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Lot N° 3 Métiers des espaces verts - Calvados Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: calvados-Orne



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 924,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 804 618,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Lot N° 4 Métiers des espaces verts - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé:



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110 881,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 221 761,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Lot N° 5 Métiers des espaces verts et de l'horticulture - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé:



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 97 143,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 194 286,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Lot N° 6 Métiers des espaces verts et de l'horticulture - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé:



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 413,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 826,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Lot N° 7 Métiers du bois, de la forêt et de l'élagage - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 123 318,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 246 636,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Lot N° 8 Responsable d'exploitation agricole - Calvados

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé:



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 229 908,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 459 816,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : Lot N° 9 Responsable d'exploitation agricole - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé:



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 111 776,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 223 553,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : Lot N° 10 Responsable d'exploitation agricole - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé:



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 119 452,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 238 904,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : Lot N° 11 Responsable d'exploitation agricole - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Orne



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 112 455,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 224 910,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : Lot N° 12 Responsable d'exploitation agricole - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Seine maritime



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 112 455,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 224 910,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : Lot N° 13 Responsable d'exploitation agricole en maraichage biologique - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 121 651,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 243 303,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : Lot N° 14 Régisseur(euse) d'exploitation agricole - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 152 939,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 305 878,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0018

Titre : Lot N° 15 Technicien(ne) entrepreneur en agriculture - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 112 455,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 224 910,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0019

Titre : Lot N° 16 Assistant(e) d'élevage équin - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 555,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 101 110,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0020

Titre : Lot N° 17 Cavalier(ère) d'entrainement préparateur de jeunes chevaux - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 76 093,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 152 185,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0021

Titre : Lot N° 18 Cavalier(ère) débourrage et pré-entrainement galop - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 211 782,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 423 564,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0022

Titre : Lot N° 19 Enseignant(e) d'équitation - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 206 265,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 412 530,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0023

Titre : Lot N° 20 Groom Equin - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 68 864,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 137 728,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0024

Titre : Lot N° 21 Lad driver / lad jockey - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 143 693,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 287 385,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0025

Titre : Lot N° 22 Maréchal ferrant - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 102,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 204,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0026

Titre : Lot N° 23 Responsable d'exploitation hippique - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 54 978,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 109 956,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0027

Titre : Lot N° 24 Sellier harnacheur - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 202,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 403,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0028

Titre : Lot N° 25 Soigneur(euse) d'équidés - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 103 062,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 206 124,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0029

Titre : Lot N° 26 Matelot Pont Mécanicien 250KW - Manche Calvados

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Manche-Calvados



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 144 987,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 289 974,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0030

Titre : Lot N° 27 Matelot Pont Mécanicien 250KW - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé:



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 157 025,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 314 050,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0031

Titre : Lot N° 28 Calorifugeur(euse) en isolation industrielle - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 119 662,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 358 986,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0032

Titre : Lot N° 30 Etancheur(se) bardeur(se) - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 239 958,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 719 875,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0033

Titre : Lot N° 29 Economiste du bâtiment - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 148 154,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 296 309,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0034

Titre : Lot N° 31 Ferronnier(ère) - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé: Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 132 710,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 265 420,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0035

Titre : Lot N° 32 Monteur(se) dépanneur(se) frigoriste et climatisation Technicien(ne) du froid et du conditionnement de l'air - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 239 167,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 478 334,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0036

Titre : Lot N° 33 Monteur(se) échaffaudeur(se) - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 165 911,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 497 732,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0037

Titre : Lot N° 34 Métier d'ouvrier(ère) du bâtiment et des Travaux Publics - Calvados

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 162 823,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 325 646,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0038

Titre : Lot N° 35 Métier d'ouvrier(ère) du bâtiment et des Travaux Publics - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 76 629,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 383 145,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0039

Titre : Lot N° 36 Métiers de la construction bois - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 93 579,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 187 158,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0040

Titre : Lot N° 37 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement d'Evreux Arrondissement des Andelys

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement d'Evreux - Arrondissement des Andelys



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 814 905,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 629 809,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0041

Titre : Lot N° 38 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Bernay

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Bernay



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 344,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 688,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0042

Titre : Lot N° 39 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Caen Arrondissement de Vire Arrondissement de Bayeux

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Caen- Arrondissement de Vire- Arrondissement de Bayeux



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 087 052,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 174 104,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0043

Titre : Lot N° 40 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Dieppe

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Dieppe



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 141 864,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 283 728,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0044

Titre : Lot N° 42 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Rouen

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Rouen



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 656 728,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 313 455,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0045

Titre : Lot N° 43 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement du Havre

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement du Havre



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 949 411,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 898 822,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0046

Titre : Lot N° 44 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 290 399,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 580 798,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0047

Titre : Lot N° 45 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 494 260,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 482 780,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0048

Titre : Lot N° 46 Peintre industriel - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 324,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 651 621,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0049

Titre : Lot N° 47 Se perfectionner aux techniques d'éco construction - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 63 103,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 126 207,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0050

Titre : Lot N° 48 Maçon VRD - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 124 114,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 568,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0051

Titre : Lot N° 49 Monteur(se) raccordeur(se) fibre optique - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 128 314,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 256 629,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0052

Titre : Lot N° 51 Métiers de l'usinage - Arrondissement de Dieppe

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Dieppe



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 134 008,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 402 023,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0053

Titre : Lot N° 50 Technicien des réseaux spécialisés (Technicien SMART City) - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 64 158,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 128 316,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0054

Titre : Lot N° 52 Métiers de l'usinage - Arrondissement de Rouen

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Rouen



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 173 919,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 521 757,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0055

Titre : Lot N° 53 Métiers de l'usinage - Calvados Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Calvados- Manche



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 382 313,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 764 627,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0056

Titre : Lot N° 54 Métiers de l'usinage - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 365 562,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 731 124,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0057

Titre : Lot N° 55 Métiers de l'usinage - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 89 861,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 269 584,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0058

Titre : Lot N° 56 Métiers de la métallurgie hors usinage - Arrondissement de Dieppe

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Dieppe



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 415 040,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 075 202,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0059

Titre : Lot N° 57 Métiers de la métallurgie hors usinage - Arrondissement de Rouen

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Rouen



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 345 813,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 037 440,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0060

Titre : Lot N° 58 Métiers de la métallurgie hors usinage - Arrondissement du Havre

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement du Havre



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 077 641,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 155 282,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0061

Titre : Lot N° 59 Métiers de la métallurgie hors usinage - Calvados

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 427 148,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 854 295,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0062

Titre : Lot N° 61 Métiers de la métallurgie hors usinage - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 503,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 511 510,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0063

Titre : Lot N° 60 Métiers de la métallurgie hors usinage - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 443 065,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 886 130,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0064

Titre : Lot N° 62 Métiers de la métallurgie hors usinage - Manche hors arrondissement de Cherbourg

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Manche hors arrondissement de Cherbourg



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 510 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0065

Titre : Lot N° 63 Métiers de métallurgie hors soudure et hors usinage - Arrondissement de Cherbourg

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Cherbourg



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 659 470,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 978 410,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0066

Titre : Lot N° 64 Agent(e) de fabrication Industrielle, Conducteur(trice) de ligne industrielle, Technicien(ne) de production industrielle - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 482 554,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 412 769,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0067

Titre : Lot N° 65 Agent(e) de fabrication industrielle, Conducteur(trice) de ligne industrielle - Calvados

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 427 193,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 427 193,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0068

Titre : Lot N° 66 Agent(e) de fabrication industrielle, Conducteur(trice) de ligne industrielle - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 174 458,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 523 375,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0069

Titre : Lot N° 67 Conducteur(trice) de ligne industrielle, Technicien(ne) de production industrielle - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 255,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 315 764,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0070

Titre : Lot N° 68 Conducteur(trice) de ligne industrielle, Technicien(ne) de production industrielle - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 191 169,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 573 506,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0071

Titre : Lot N° 69 Conducteur(trice) de ligne industrielle, Technicien(ne) de production industrielle - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 115 097,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 345 290,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0072

Titre : Lot N° 70 Opérateur (trice) en confection d'articles textiles et d'habillement - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 98 909,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 296 727,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0073

Titre : Lot N° 71 Opérateur(trice), Technicien(ne) et Technicien(ne) supérieur(e) en pharmacie et cosmétologie industrielle - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 210 751,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 421 501,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0074

Titre : Lot N° 72 Trieur(euse) Emballeur(euse) de flacons de verre - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 231,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 462,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0075

Titre : Lot N° 73 Agent(e) de maintenance industrielle, Technicien(ne) de maintenance industrielle - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 285 728,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 571 456,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0076

Titre : Lot N° 74 Technicien(ne) supérieur( e) en automatique et informatique industrielle - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 164 637,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 329 274,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0077

Titre : Lot N° 75 Technicien(ne) supérieur de maintenance éolienne - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 707,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 722 121,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0078

Titre : Lot N° 76 Technicien(ne) de maintenance - Technicien(ne) supérieur(e) de maintenance industrielle - Calvados

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 302 004,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 604 009,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0079

Titre : Lot N° 77 Technicien(ne) de maintenance - Technicien(ne) supérieur(e) de maintenance industrielle - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 520 390,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 561 170,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0080

Titre : Lot N° 78 "Technicien(ne) de maintenance industrielle - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 262 778,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 525 556,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0081

Titre : Lot N° 79 Technicien(ne) de maintenance industrielle - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 314 414,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 943 241,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0082

Titre : Lot N° 80 Ingénieur en Génie Industriel - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 232 903,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 465 807,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0083

Titre : Lot N° 81 Métiers de l'étude et méthode en Industrie - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 99 450,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 497 250,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0084

Titre : Lot N° 82 Métiers de la Plasturgie et de la composite - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 201 062,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 402 125,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0085

Titre : Lot N° 83 Responsable qualité sécurité environnement Responsable amélioration continue - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 694,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 121 387,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0086

Titre : Lot N° 84 Contrôleur(euse) technique automobile - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 234 707,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 469 414,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0087

Titre : Lot N° 85 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 605,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 141 210,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0088

Titre : Lot N° 86 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 133 333,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 266 666,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0089

Titre : Lot N° 87 Mécanicien(ne) en maintenance des véhicules automobiles, option véhicule industriel - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 038,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 106 076,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0090

Titre : Lot N° 88 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Calvados

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 224 160,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 448 320,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0091

Titre : Lot N° 91 Métiers de la carrosserie: réparateur(trice)/ peintre - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 317 898,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 635 796,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0092

Titre : Lot N° 89 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 634,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 261 268,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0093

Titre : Lot N° 90 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 88 836,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 177 672,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0094

Titre : Lot N° 92 Technicien(ne) cycle - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 237 540,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 475 080,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0095

Titre : Lot N° 93 Chargé(e) de marketing et e-commerce - Webdesigner - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 560 279,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 120 558,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0096

Titre : Lot N° 94 Développeur(euse) - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 338 897,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 677 795,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0097

Titre : Lot N° 95 Infographiste - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 174 170,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 348 341,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0098

Titre : Lot N° 96 Technicien(ne) supérieur assistance informatique - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 273 494,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 546 987,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0099

Titre : Lot N° 97 Assistant(e) comptable - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 86 520,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 173 040,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0100

Titre : Lot N° 98 Assistant(e) de gestion PME PMI - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 136 563,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 273 125,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0101

Titre : Lot N° 99 Comptable - Calvados Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Calvados- Orne



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 84 138,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 168 276,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0102

Titre : Lot N° 101 Comptable - Seine-Maritime Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Seine Maritime- Eure



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 246 459,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 492 917,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0103

Titre : Lot N° 100 Comptable - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 206 283,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 412 566,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0104

Titre : Lot N° 102 Concepteur(trice) de ressources dédiées au e-learning - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 62 807,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 125 614,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0105

Titre : Lot N° 104 Gestionnaire de paie - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 144 998,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 289 997,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0106

Titre : Lot N° 105 Secrétaire comptable - Calvados Orne Manche Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Calvados- Orne-Manche- Eure



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 358 222,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 716 445,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0107

Titre : Lot N° 106 Secrétaire comptable - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 289 095,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 578 190,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0108

Titre : Lot N° 107 Secrétaire médico-social(e) - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 920,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 141 840,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0109

Titre : Lot N° 108 Assistant(e) commercial(e) - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 152,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 304,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0110

Titre : Lot N° 109 Conseiller/ère funéraire - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 41 713,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 83 426,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0111

Titre : Lot N° 110 Métier de la vente en magasin : Vendeur(euse) - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 64 400,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 128 800,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0112

Titre : Lot N° 112 Métiers de la vente en magasin : Employé(e) - Vendeur(euse) - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 135 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 270 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0113

Titre : Lot N° 111 Métiers de la vente en magasin : Employé(e) - Vendeur(euse) - Calvados Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Calvados- Orne



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 132 627,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 265 253,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0114

Titre : Lot N° 113 Métiers de la vente en magasin : Employé(e) - Vendeur(euse) - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 388 644,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 777 288,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0115

Titre : Lot N° 115 Auxiliaire ambulancier(ère) - Seine-Maritime Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Seine Maritime- Eure



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 594,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 188,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0116

Titre : Lot N° 114 Auxiliaire ambulancier(ère) - Manche Calvados Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Manche -Calvados- Orne



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 740,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 480,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0117

Titre : Lot N° 116 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Arrondissement de Dieppe

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Dieppe



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 67 295,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 336 473,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0118

Titre : Lot N° 117 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Arrondissement de Rouen

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Rouen



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 123 910,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 619 549,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0119

Titre : Lot N° 118 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Arrondissement du Havre

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement du Havre



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 61 950,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 309 751,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0120

Titre : Lot N° 119 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Calvados Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Calvados- Manche



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 185 394,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 926 972,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0121

Titre : Lot N° 120 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 139 230,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 696 150,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0122

Titre : Lot N° 121 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 135 053,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 675 266,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0123

Titre : Lot N° 122 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Arrondissement de Dieppe

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Dieppe



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 753,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 161 507,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0124

Titre : Lot N° 123 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Arrondissement de Rouen

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Rouen



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 136 290,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 272 581,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0125

Titre : Lot N° 124 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Arrondissement du Havre

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement du Havre



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 129 167,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 258 334,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0126

Titre : Lot N° 125 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Calvados

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 125 656,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 251 311,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0127

Titre : Lot N° 126 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 148 048,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 296 096,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0128

Titre : Lot N° 127 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 004,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 210 007,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0129

Titre : Lot N° 128 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 004,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 210 007,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0130

Titre : Lot N° 130 Moniteur(trice) auto-école - Seine-Maritime

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 157 237,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 314 474,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0131

Titre : Lot N° 131 Chauffeur de taxi ambulance - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 102 173,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 204 347,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0132

Titre : Lot N° 132 Moniteur(trice) auto-école - Calvados Orne Manche

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Calvados- Orne- Manche



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 87 085,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 174 170,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0133

Titre : Lot N° 133 Agent(e) d'exploitation des services maritimes et portuaires - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 557,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 181 113,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0134

Titre : Lot N° 134 Agent(e) supérieur en transports maritimes et portuaires - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 202 867,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 405 733,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0135

Titre : Lot N° 135 Assistant (e) import export - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 262 256,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 524 512,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0136

Titre : Lot N° 136 Assistant (e) import export commis en douanes - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 783,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 211 565,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0137

Titre : Lot N° 137 Cariste d'entrepôt - Arrondissement de Dieppe

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : arrondissement de Dieppe



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56 634,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 113 269,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0138

Titre : Lot N° 138 Cariste d'entrepôt - Arrondissement de Rouen

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : arrondissement de Rouen



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 33 986,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 101 959,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0139

Titre : Lot N° 139 Cariste d'entrepôt - Arrondissement du Havre

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : arrondissement du Havre



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83 112,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 166 224,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0140

Titre : Lot N° 140 Cariste d'entrepôt - Eure

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 44 556,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 89 112,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0141

Titre : Lot N° 141 Déclarant(e) adjoint en douanes - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 57 834,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 115 668,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0142

Titre : Lot N° 143 Magasinier(ère) - Arrondissement de Rouen

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Rouen



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 108 102,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 216 204,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0143

Titre : Lot N° 142 Magasinier(ère) - Arrondissement de Dieppe

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Dieppe



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 166 650,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 333 300,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0144

Titre : Lot N° 144 Magasinier(ère) - Arrondissement du Havre

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement du Havre



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 77 969,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 155 938,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0145

Titre : Lot N° 145 Magasinier(ère) - Orne

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé :



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116 581,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 233 162,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0146

Titre : Lot N° 146 Opérateur(trice) de transports multimodaux et internationaux - Normandie

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Normandie



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 169 304,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 338 607,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0147

Titre : Lot N° 147 Préparateur(trice) de commandes - Arrondissement de Rouen Arrondissement de Dieppe

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement de Rouen- Arrondissement de Dieppe



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 33 986,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 67 973,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence




5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen




5.1.

Lot : LOT-0148

Titre : Lot N° 148 Préparateur(trice) de commandes - Arrondissement du Havre

Description : Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Territoire visé : Arrondissement du Havre



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 536,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 61 073,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)




5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché