Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Fondation Casip-Cojasor
Correspondant : Allouche Samuel, 8 Rue de Pali-Kao, 75120 Paris, tél. : 06 82 04 26 48, courriel : [email protected], adresse internet du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1182316
Objet du marché : Projet de remplacement de toutes les menuiseries extérieures du bâtiment olga
Type de marché de travaux :
Lieu d'exécution et de livraison : 181 route de saint antoine, 06200 NICE
Prestations divisées en lots : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
? Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
? Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 05 octobre 2026 à 17 h 00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 septembre 2026
Mots clés : Menuiserie
