Département(s) de publication : 48
Annonce No 22-169410
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE PRÉ-INFORMATION VISANT À RÉDUIRE LES DÉLAIS
Directive 2014/24/UE
Le présent avis vise à réduire les délais de réception des offres
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://sdee48.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_905483.html
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Programme de voirie 2023
Numéro de référence : VOIRIE 2023
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : Travaux de renforcement de chaussées sur le département de la Lozère
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 5 045 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 01 - Fournels
Lot nº : 2023/001
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 01 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 01 correspondant aux communes d'Albaret Le Comtal, Arzenc d'Apcher, Brion, Chauchailles, La Fage Montivernoux, Fournels, Les Monts Verts, Noalhac, Saint Juery, Saint Laurent de Veyres, Termes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 156 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 02 - Terres d'Apcher Margeride Aubrac
Lot nº : 2023/002
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 02 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le département de la Lozère sur le secteur 02 correspondant aux communes d'Albaret Sainte Marie, Les Bessons, Blavignac, Chaulhac, La Fage Saint Julien, Fontans, Julianges, Lajo, Le Malzieu-Ville, Le Malzieu-Forain, Paulhac en Margeride, Prunières, Rimeize, Saint Alban sur Limagnole, Saint Chély d'Apcher, Saint Leger du Malzieu, Saint Pierre le Vieux, Saint Privat du Fau, Saint Eulalie, Serverette.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 725 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 03 - Grandrieu
Lot nº : 2023/003
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 03 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 03 correspondant aux communes de Bel Air Val d'Ance, Grandrieu, La Panouse, Saint Bonnet-Laval, Saint Paul le Froid.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 343 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 04 - Langogne
Lot nº : 2023/004
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 04 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 04 correspondant aux communes d'Auroux, Chastanier, Cheylard l'Evêque, Langogne, Luc, Naussac-Fontanes, Rocles, Saint Flour de Mercoire.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 270 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 05 - Châteauneuf de Randon
Lot nº : 2023/005
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 05 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 05 correspondant aux communes d'Arzenc de Randon, Châteauneuf de Randon, Chaudeyrac, Pierrefiche, Saint Jean La Fouillouse, Saint Sauveur de Ginestoux.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 205 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 06 - Monts de Randon
Lot nº : 2023/006
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 06 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 06 correspondant aux communes de Lachamp-Ribennes, Monts de Randon, Les Laubies, Saint Denis en Margeride, Saint Gal.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 145 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 07 - Gévaudan
Lot nº : 2023/007
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 07 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 07 correspondant aux communes d'Antrenas, Bourgs sur Colagne, Le Buisson, Gabrias, Grèzes, Marvejols, Montrodat, Palhers, Recoules de Fumas, Saint Bonnet de Chirac, Saint Leger de Peyre, Saint Laurent de Muret.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 633 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 08 - La Canourgue
Lot nº : 2023/008
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 08 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 08 correspondant aux communes de Banassac-Canilhac, La Canourgue, Les Hermaux, Laval du Tarn, La Tieule, Saint Germain du Teil, Saint Pierre de Nogaret, Les Salces, Trélans.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 364 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 09 - Chanac
Lot nº : 2023/009
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 09 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 09 correspondant aux communes de Chanac, Cultures, Esclanèdes, Les Salelles.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 77 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 10 - Mende
Lot nº : 2023/010
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 10 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 10 correspondant aux communes de Badaroux, Balsièges, Barjac, Le Born, Brenoux, Le Chastel Nouvel, Lanuéjols, Mende, Pelouse, Saint Bauzile, Saint Etienne du Valdonnez.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 297 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 11 - Massegros Causses Gorges
Lot nº : 2023/011
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 11 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 11 correspondant à la commune du Massegros Causses Gorges.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 132 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 12 - Gorges et Causses
Lot nº : 2023/012
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 12 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 12 correspondant aux communes de Fraissinet de Fourques, Gatuzières, Gorges du Tarn Causses, Hures la Parade, La Malène, Mas Saint Chély, Meyrueis, Le Rozier, Saint Pierre des Tripiers.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 265 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 13 - Florac Trois Rivières
Lot nº : 2023/013
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 13 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 13 correspondant aux communes de Barre des Cévennes, Bassurels, Cans et Cévennes, Cassagnas, Florac Trois Rivières, Gabriac, Les Rousses, Molezon, Le Pompidou, Saint Martin de Lansuscle, Saint Croix Vallée Française, Vébron.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 236 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 14 - Pont de Montvert Sud Mont-Lozère
Lot nº : 2023/014
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 14 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 14 correspondant aux communes de Bédouès-Cocurès, , Les Bondons, Ispagnac, Pont de Montvert Sud Mont-Lozère, Ventalon en Cévennes, Vialas.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 197 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 15 - Saint Germain de Calberte
Lot nº : 2023/015
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 15 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 15 correspondant aux communes de Moissac Vallée Française, Le Collet de Dèze, Saint André de Lancize, Saint Etienne Vallée Française, Saint Germain de Calberte, Saint Hilaire de Lavit, Saint Julien des Points, Saint Martin de Boubaux, Saint Michel de Dèze, Saint Privat de Vallongue.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 466 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 16 - Mont Lozère et Goulet
Lot nº : 2023/016
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 16 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 16 correspondant aux communes d'Allenc, Chadenet, Cubières, Cubiérettes, Laubert, Montbel, Mont Lozère et Goulet, Saint Frézal d'Albuges, Saint Hélène.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 162 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 17 - Villefort
Lot nº : 2023/017
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 17 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 17 correspondant aux communes d'Altier, La Bastide Puylaurent, Prévenchères, Pourcharesses, Pied de Borne, Saint André-Capcèze, Villefort.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 107 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 18 - Nasbinals
Lot nº : 2023/018
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 18 correspond aux communes citées ci-dessous.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 18 correspondant aux communes de Grandvals, Marchastel, Nasbinals, Prinsuéjols-Malbouzon, Recoules d'Aubrac.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 98 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur 19 - Peyre en Aubrac
Lot nº : 2023/019
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Le secteur 19 correspond à la commune de Peyre en Aubrac.
II.2.4) Description des prestations : Travaux de renforcement de chaussées sur le secteur 19 correspondant à la commune de Peyre en Aubrac.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 167 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de tranches optionnelles
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION : 16 janvier 2023
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.5) Date de lancement des procédures d'attribution
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 rue Feuchères, 30009, NIMES CEDEX, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 décembre 2022