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Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots).

Office Français de la Biodiversité

Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots).

94 - OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

Mise en ligne : 13/07/2025

Limite de réponse : 05/09/2025

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2529-5224

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 25-77188

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 2025-06 - Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots)
Description : 2025-06 - Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots)
Identifiant de la procédure : 3ae88cf5-ba87-4ace-a72d-5b430408aa18
Identifiant interne : 2025-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses treize (13) annexes (Liste lots et DR ; liste de stations ; répartition temporelle des opérations ; Fiche terrain PELEC - fiche points de prélèvements ; Fiche terrain PELEC - fiche opération ; Fiche terrain PELEC - fiche biométrie ; Fiche terrain PELEC - fiche description points ; Fiche terrain PELEC - fiche transects ; Guide AQUAREF conditionnement biote 2017 ; Matériel labo ; Compte-rendu ; Guide pratique ; ASPE Guide d'utilisateur). La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1 et L. 2124-2 ainsi que R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4, R. 2161-5 du Code de la commande publique. Pour l'intégralité des lots, le présent marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires. L'ensemble des caractéristiques de la présente consultation se trouve dans le règlement de consultation (RC). Cet accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. En revanche, les montants maximums pour chacun des lots sur la durée totale de l'accord-cadre (soit une durée ferme de 2 ans + une éventuelle reconduction possible de 2 ans) sont indiqués à l'article 1.2.3 du règlement de consultation (RC).

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,150,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Point 1 Réalisation de prestations similaires : sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires). 2°) Modification de détail au dossier de consultation : Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si le délai de 7 jours, laissé aux candidats pour prendre connaissance d'éventuels éléments complémentaires d'étude, ne pouvait être respecté en raison de la date limite fixée pour la remise des offres, cette dernière serait reportée de façon à rétablir ledit délai. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les modifications au dossier de la consultation sont publiées sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr . Il est également précisé, que les candidats ne peuvent pas modifier les pièces contenues dans le dossier de consultation des entreprises. 3°) En cas de constatation d'une erreur matérielle : Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées dans l'offre du candidat, l'opérateur économique concerné sera invité à confirmer l'offre ainsi rectifiée dans un délai approprié. 4°) En cas de procédure infructueuse : se reporter à l'article 5.3 du règlement de consultation 5°) Méthode de notation des offres : se reporter à l'article 5.2.3 du règlement de consultation 6°) Traitement des données à caractère personnel : se reporter à l'article 2.9 du règlement de consultation (RC) et à l'article 7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) 7°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) et à l'article 1.7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Voir les rubriques correspondantes dans les DC1 et DUME

Section 4 - Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots)
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots)
Identifiant interne : 2025-06

4.1.1 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre dans le groupe de lots : 9,150,000 Euro

4.1.2 Informations générales
Informations complémentaires : Voir le détail du montant de chaque lot à l'article 1.2.3 "Formes et caractéristiques de l'accord-cadre"

4.1.3 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°1 région Hauts-de-France
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°1 région Hauts-de-France
Identifiant interne : 2025-06 Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 440,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°2 région Normandie
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°2 région Normandie
Identifiant interne : 2025-06 Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 460,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°3 région Île-de-France
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°3 région Île-de-France
Identifiant interne : 2025-06 Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 290,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°4 région Bretagne Pays-de-la-Loire
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°4 région Bretagne Pays-de-la-Loire
Identifiant interne : 2025-06 Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°5 région Grand Est
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°5 région Grand Est
Identifiant interne : 2025-06 Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 820,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°6 région Centre Val-de-Loire
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°6 région Centre Val-de-Loire
Identifiant interne : 2025-06 Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°7 région Auvergne-Rhône-Alpes Secteur 1
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°7 région Auvergne-Rhône-Alpes Secteur 1
Identifiant interne : 2025-06 Lot 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°8 région Auvergne-Rhône-Alpes Secteur 2
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°8 région Auvergne-Rhône-Alpes Secteur 2
Identifiant interne : 2025-06 Lot 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°9 région Nouvelle-Aquitaine Secteur 1
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°9 région Nouvelle-Aquitaine Secteur 1
Identifiant interne : 2025-06 Lot 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 710,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°10 région Nouvelle-Aquitaine Secteur 2
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°10 région Nouvelle-Aquitaine Secteur 2
Identifiant interne : 2025-06 Lot 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°11 région Occitanie secteur 1
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°11 région Occitanie secteur 1
Identifiant interne : 2025-06 Lot 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 770,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°12 région Occitanie secteur 2
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°12 région Occitanie secteur 2
Identifiant interne : 2025-06 Lot 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 990,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°13 région PACA-Corse
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°13 région PACA-Corse
Identifiant interne : 2025-06 Lot 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 610,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du règlement de consultation (RC)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Organisation qui traite les offres : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°14 région Bourgogne-Franche-Comté
Description : Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune (14 lots) Lot n°14 région Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne : 2025-06 Lot 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options :
Description des options : Point n°1 - Durée de l'accord : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er avril 2026. Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, en cas de silence du pouvoir adjudicateur, le présent accord-cadre sera reconduit automatiquement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire un ou plusieurs lots de l'accord-cadre, par la voie d'un courrier recommandé avec avis de réception, trois (3) mois avant sa date anniversaire (date anniversaire du début du marché soit le 1er avril). 2°) Prestations Supplémentaires Éventuelles (P.S.E) facultatives (ex-options) : se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation (RC) 3°) Réalisation de prestations similaires : Sur le fondement des articles R.2122-7 du Code de la commande publique, l'O.F.B se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Pour les lieux d'exécution : se reporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du renouvellement : 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un marché renouvelable après remise en concurrence. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché pourra être amené à faire l'objet d'un renouvellement sauf modification des missions de l'OFB par le législateur. Nous invitons les candidats potentiels à consulter la plateforme : www.marches-publics.gouv.fr et/ou à contacter le service dédié à la commande publique de l'OFB à compter du 1er semestre de l'année 2030.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:45