Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-26701
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commandement du Service militaire adapté
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Description : Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Identifiant de la procédure : 13dcc7d8-7004-4ed3-8a74-8c86eb06b475
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39561133 Insignes
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Insignes
Description : Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39561133 Insignes
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2025
Date de fin de durée : 01/06/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 1.7092025E7 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont présents dans le DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commandement du Service militaire adapté
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commandement du Service militaire adapté
Numéro d'enregistrement : 13002016
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0153692303
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1bfbc184-d606-4663-b2c4-ce5459ac58b4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/03/2025 à 10:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/03/2025
