Avis de marché
Département(s) de publication : 06, 83, 13, 04
Annonce n° 25-26277
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de beausoleil
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21060012800016
Ville : Beausoleil
Code postal : 06240
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Commune de Beausoleil
Département(s) de publication : 06, 83, 13, 04
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande publique de Beausoleil
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 497114600
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf Règlement de Consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf Règlement de Consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf Règlement de Consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/04/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Prestations de transports collectifs
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de transports collectifs pour la Mairie et le CCAS de Beausoleil
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par différents services de la Mairie et du CCAS de Beausoleil
Lieu principal d'exécution du marché : Beausoleil
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur (cf article 3.10 du règlement de la consultation).
Les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants :
Pour la Commune : Minimum : SANS - Maximum : 66 000 euro(s) HT
Pour le CCAS : Minimum : SANS - Maximum : 6 000 euro(s) HT
Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable 2 fois.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/03/2025
