Avis de marché
Département(s) de publication :973
Annonce n° 26-53260
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORT SCOLAIRE PAR VOIES TERRESTRES, FLUVIALES, ET DE TRANSPORT D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP
Description : Prestations de transport scolaire par voies terrestres, fluviales, et, de transport d'élèves en situation de handicap La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 73 Lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Identifiant de la procédure : 4646d4c2-ae49-4565-8d1a-ffb92f55b882
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté d'agglomération du Centre Littoral (CACL)
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Lignes 240-V1 / 240-V2 / MAT-4Q / MAT-4R
Description : Lignes 240-V1 / 240-V2 / MAT-4Q / MAT-4R
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 792,288 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lignes 127-H1 / 440-H1/ MAC-1A / MAC-1B / 147-H1 / 207-H1
Description : Lignes 127-H1 / 440-H1/ MAC-1A / MAC-1B / 147-H1 / 207-H1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,570,464 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lignes 100-A1 / 130-R1
Description : Lignes 100-A1 / 130-R1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 412,560 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lignes MAC-2A / MAC-2B / MAC-2C / MAC-2D / MAC-2E / MAC-2F
Description : Lignes MAC-2A / MAC-2B / MAC-2C / MAC-2D / MAC-2E / MAC-2F
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,047,744 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lignes MAC-3A / MAC-6E
Description : Lignes MAC-3A / MAC-6E
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 388,224 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lignes MAC-2G / MAC-4A / MAC-3B
Description : Lignes MAC-2G / MAC-4A / MAC-3B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 619,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lignes 610-U1 / MAC-5A / 610-H1 / I-ROU2 / NAV-56 / E-ROU
Description : Lignes 610-U1 / MAC-5A / 610-H1 / I-ROU2 / NAV-56 / E-ROU
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,769,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lignes 420-U1 / 440-U1 / 440-U2 / MAC-5B / MAC-5C / MAC-5D
Description : Lignes 420-U1 / 440-U1 / 440-U2 / MAC-5B / MAC-5C / MAC-5D
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,239,264 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lignes MAC-6A / MAC-6B
Description : Lignes MAC-6A / MAC-6B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 397,440 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lignes 410-U1 / 127-U1 / MAC-6C / MAC-6D / 207-U1 / 147-U1
Description : Lignes 410-U1 / 127-U1 / MAC-6C / MAC-6D / 207-U1 / 147-U1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,310,976 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lignes 420-J1 / 420-J2 / 430-J2
Description : Lignes 420-J1 / 420-J2 / 430-J2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 727,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lignes 430-J1 /450-J1 / 450-J2
Description : Lignes 430-J1 /450-J1 / 450-J2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 659,520 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lignes 410-J1 / 460-J1 / 460-J2
Description : Lignes 410-J1 / 460-J1 / 460-J2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 763,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lignes S-MAC1 / S-MAC2 / S-MAC3
Description : Lignes S-MAC1 / S-MAC2 / S-MAC3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 474,480 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lignes 400-G1 / 400-S1 / NAV-4 / E-MAC / E-MT
Description : Lignes 400-G1 / 400-S1 / NAV-4 / E-MAC / E-MT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,696,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lignes 450-S1 / 440-G1 / 440-S1 / NAV-6 / MT-2A
Description : Lignes 450-S1 / 440-G1 / 440-S1 / NAV-6 / MT-2A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,228,320 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lignes 400-B1 /430-F1 / 440-B1
Description : Lignes 400-B1 /430-F1 / 440-B1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 820,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lignes 400-C1 / 440-C1
Description : Lignes 400-C1 / 440-C1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 536,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lignes 411-E1 / 441-B1 / 451-A1
Description : Lignes 411-E1 / 441-B1 / 451-A1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 958,320 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lignes 210-M1 / 210-M2 / 220-M1 / MAT-1A / MAT-1B / MAT-2A
Description : Lignes 210-M1 / 210-M2 / 220-M1 / MAT-1A / MAT-1B / MAT-2A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,336,896 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lignes MAT-2B / MAT-2C
Description : Lignes MAT-2B / MAT-2C
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 408,960 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lignes CAY-1A / CAY-2A
Description : Lignes CAY-1A / CAY-2A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 347,904 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lignes 504-M1 / 510-M1 / S-MAT / MAT-2D / MAT-3C / MAT-3E
Description : Lignes 504-M1 / 510-M1 / S-MAT / MAT-2D / MAT-3C / MAT-3E
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,108,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lignes 230-K1 / 250-K1 / MAT-3A / MAT-3B
Description : Lignes 230-K1 / 250-K1 / MAT-3A / MAT-3B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 842,256 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Lignes 240-M1 / 240-M2 / 240-M3 / MAT-4A / MAT-4B / MAT-4C
Description : Lignes 240-M1 / 240-M2 / 240-M3 / MAT-4A / MAT-4B / MAT-4C
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,413,504 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Lignes 240-M4/ 240-M5 / MAT-4D / MAT-4E
Description : Lignes 240-M4/ 240-M5 / MAT-4D / MAT-4E
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 942,336 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Lignes MAT-4F / MAT-4G / MAT-4H / MAT-4I
Description : Lignes MAT-4F / MAT-4G / MAT-4H / MAT-4I
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 704,448 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Lignes 200-A1 / 210-A1 / 502-A1 / MAT-4J / MAT-4K / MAT-4P
Description : Lignes 200-A1 / 210-A1 / 502-A1 / MAT-4J / MAT-4K / MAT-4P
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,295,280 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Lignes 220-A1 / 230-A1 / MAT-4M / MAT-4N
Description : Lignes 220-A1 / 230-A1 / MAT-4M / MAT-4N
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 832,896 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Lignes 240-A1 / 260-A1 / MAT-4L / MAT-4O
Description : Lignes 240-A1 / 260-A1 / MAT-4L / MAT-4O
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 813,312 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Lignes 230-G1 / MAT-5A
Description : Lignes 230-G1 / MAT-5A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 427,104 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Lignes 140-G1 / MAT-6A
Description : Lignes 140-G1 / MAT-6A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 401,472 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Lignes 400-P1 / MAT-7A
Description : Lignes 400-P1 / MAT-7A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 425,088 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Lignes 200-Q1
Description : Lignes 200-Q1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 311,040 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Lignes 240-K1 / 240-K2
Description : Lignes 240-K1 / 240-K2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 502,560 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Lignes 250-L1 / 280-L1
Description : Lignes 250-L1 / 280-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 447,840 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Lignes 200-B1 / 220-B1
Description : Lignes 200-B1 / 220-B1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 478,080 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Lignes 220-S1 / 230-S1
Description : Lignes 220-S1 / 230-S1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Lignes 202-E1 / 212-B1 / 232-C1 / 232-R1
Description : Lignes 202-E1 / 212-B1 / 232-C1 / 232-R1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,017,360 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Lignes 260-B1 / 240-B1 / 240-B2 / 240-C1
Description : Lignes 260-B1 / 240-B1 / 240-B2 / 240-C1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 927,360 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Lignes 240-G1 / 240-G2 / 240-G3
Description : Lignes 240-G1 / 240-G2 / 240-G3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 611,280 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Lignes 240-S1 / 240-S2
Description : Lignes 240-S1 / 240-S2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 407,520 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Lignes 241-E1 / 241-R1 / 261-C1 / 271-D1
Description : Lignes 241-E1 / 241-R1 / 261-C1 / 271-D1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 938,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Lignes E-MAT
Description : Lignes E-MAT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 263,760 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Lignes MT-1A / MT-1B
Description : Lignes MT-1A / MT-1B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 402,624 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : Lignes MT-2B / MT-3A
Description : Lignes MT-2B / MT-3A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 393,408 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : Lignes 610-T1 / 630-T1
Description : Lignes 610-T1 / 630-T1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 574,560 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : Lignes 601-B1 / 612-C1
Description : Lignes 601-B1 / 612-C1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 732,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : Lignes RM-1A / RM-1B / RM-6A
Description : Lignes RM-1A / RM-1B / RM-6A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 688,320 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : Lignes RM-3A / RM-3B
Description : Lignes RM-3A / RM-3B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 425,520 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : Lignes RM-4A / RM-4B
Description : Lignes RM-4A / RM-4B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 462,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : Lignes RM-5A / RM-5B
Description : Lignes RM-5A / RM-5B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 473,760 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : Lignes 316-N1 / 316-N2 / 336-O1
Description : Lignes 316-N1 / 316-N2 / 336-O1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 678,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : Lignes 340-N1 / 350-N1
Description : Lignes 340-N1 / 350-N1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 426,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : Lignes 315-D1 / 335-B1 / 345-E1
Description : Lignes 315-D1 / 335-B1 / 345-E1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 717,120 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : Lignes 300-G1 / 350-F1
Description : Lignes 300-G1 / 350-F1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 436,320 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : Lignes ROU-1A / MAT-3D / ROU-2A / 500-Q1 / 510-Q1
Description : Lignes ROU-1A / MAT-3D / ROU-2A / 500-Q1 / 510-Q1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,056,384 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : Lignes ROU-4A
Description : Lignes ROU-4A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 315,648 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : Lignes 534-F1 / 534-F2 / ROU-F1 / ROU-F2
Description : Lignes 534-F1 / 534-F2 / ROU-F1 / ROU-F2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 949,536 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : Ligne 512-S1
Description : Ligne 512-S1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 331,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : Ligne I-ROU1
Description : Ligne I-ROU1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 66,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : Lignes 10H-P1 / 10H-P2
Description : Lignes 10H-P1 / 10H-P2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 260,208 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : Lignes 20H-P1 / 20H-P2 / 20H-S1 / 20H-S2
Description : Lignes 20H-P1 / 20H-P2 / 20H-S1 / 20H-S2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 520,416 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : Lignes 30H-P1 / 30H-S1
Description : Lignes 30H-P1 / 30H-S1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 260,208 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : Lignes 40H-P1 / 40H-S1 / 40H-S2
Description : Lignes 40H-P1 / 40H-S1 / 40H-S2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 389,088 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : Lignes 50H-P1 / 50H-S1
Description : Lignes 50H-P1 / 50H-S1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 260,208 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : Lignes 60H-P1 / 60H-S1
Description : Lignes 60H-P1 / 60H-S1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 260,208 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : Ligne R-AGGLO1
Description : Ligne R-AGGLO1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 248,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : Ligne R-AGGLO2
Description : Ligne R-AGGLO2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 236,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : Ligne R-AGGLO3
Description : Ligne R-AGGLO3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 236,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071
Titre : Ligne R-AGGLO4
Description : Ligne R-AGGLO4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 248,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072
Titre : Ligne R-AGGLO5
Description : Ligne R-AGGLO5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073
Titre : Ligne R-AGGLO6
Description : Ligne R-AGGLO6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : MATOURY
Code postal : 97351
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communaute d'agglomeration du centre littoral
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 262,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr/perso/CACL-Matoury
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : mandataire solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Cayenne 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cayenne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
Numéro d'enregistrement : 24973004500047
Adresse postale : CACL (Communauté d'Agglomération du Centre Littoral) 4, Esplanade de la Cité d'Affaires CS 36029
Ville : Matoury CEDEX
Code postal : 97357
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 594282828
Télécopieur : +33 594282820
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
http://www.cacl-guyane.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cayenne
Numéro d'enregistrement : 17973000700020
Adresse postale : 7 rue Schoelcher BP 5030 97305 CAYENNE CEDEX GUYANE FRANCAISE Tél: +594 594 25 49 fax : +594 594 25 49 71 Courriel :
[email protected] Adresse Internet (URL) :
http://cayenne.tribunal-administratif.fr/
Ville : CAYENNE
Code postal : 97300
Subdivision pays (NUTS) : Guyane ( FRY30 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 594244970
Télécopieur : +33 594254971
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7358c6b7-f561-44d7-946f-b97fe93725e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/05/2026 à 14:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026
