Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 25-71874
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE ROMAINVILLE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21930063900016
Ville : Romainville
Code postal : 93230
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 93
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_w6UO6C3ri2
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : A. VELLA
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/07/2025 à 18:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Voir RC
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de transport par minibus avec et sans chauffeurs sur le territoire de la Ville de Romainville et pour le centre de vacances communal de Romainville situé à Vallouise- Pelvoux (Hautes-Alpes)
Code CPV principal - Descripteur principal : 34114400
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne le transport terrestre de personnes:
-par minibus avec et sans chauffeurs pour la Ville de Romainville
-par minibus sans chauffeurs pour le centre de vacances communal situé à Vallouise Pelvoux (Hautes-Alpes)
-par autocars et minibus avec chauffeurs pour le centre de vacances communal situé à Vallouise Pelvoux (Hautes-Alpes)
Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Romainville
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 1 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1 : Prestations de transport par minibus avec et sans chauffeurs pour la Ville de Romainville
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34114400
Lieu d'exécution du lot : ROMAINVILLE -
Description du lot : Lot 2 : Prestations de transport par minibus sans chauffeur pour le centre de vacances communal situé à Vallouise-Pelvoux (Hautes-Alpes)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34114400
Lieu d'exécution du lot : ROMAINVILLE -
Description du lot : Lot 3 : Prestations de transport par autocars et minibus avec chauffeurs pour le centre de vacances communal situé à Vallouise-Pelvoux (Hautes-Alpes)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34114400
Lieu d'exécution du lot : ROMAINVILLE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/06/2025
