Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-74194
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Bassens (33)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21330032000016
Ville : Bassens
Code postal : 33530
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 33
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/609740?orgAcronyme=a4f
Identifiant interne de la consultation : 26-05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Maire
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 557808157
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Ennoncé dans le règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Ennoncé dans le règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Ennoncé dans le règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21/08/2026 à 18:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
POUVOIR ADJUDICATEUR
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE DE BASSENS (33) - 2 lots
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE DE BASSENS (33)
Lieu principal d'exécution du marché : (33) Gironde
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Transport intra communal programmé et occasionnel
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : (33) Gironde -
Description du lot : Transport occasionnel hors commune Bassens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : (33) Gironde
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification ou de la date indiquée sur celle-ci. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
Montant maximum annuel LOT 1 : 30 000 HT
Montant maximum annuel LOT 2 : 25 000 HT
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
