PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE PRODUITS SANGUINS LABILES POUR LES HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS ET LE GCS SHAB.

Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 25-110252


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : AOO - 20250097 - PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE PRODUITS SANGUINS LABILES POUR LES HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS ET LE GCS SHAB
Description : AOO - 20250097 - PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE PRODUITS SANGUINS LABILES POUR LES HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS ET LE GCS SHAB
Identifiant de la procédure : 9d5f11c4-4442-478d-8cfd-8ad36cfa8f0d
Identifiant interne : 20250097
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : >Acheteur référent (en charge de la rédaction, de la passation, de la signature et de la notification du marché) : - Centre hospitalier de Valenciennes >Etablissements bénéficiaires : - Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe ; - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Maubeuge ; - Centre hospitalier de Valenciennes ; - GCS SHAB (sites de Denain, de Divion, d'Hénin-Beaumont, de Liévin, de Maubeuge et de Valenciennes).

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Contexte : Face à un enjeu de réduction des délais de prise en charge des patients et dans un souhait de réduction de l'impact carbone, le laboratoire SHAB est en cours de validation technique et opérationnelle de l'utilisation de drones médicaux pour l'acheminement de ces échantillons. Dans les prochains mois et années, une montée en charge progressive des transports via les drones est prévue. De ce fait, le volume prévisionnel pour les tournées régulières du présent marché sera amené à diminuer.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 1 - Tournées régulières : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Description : 1 - Tournées régulières : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Identifiant interne : 20250097001000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Echantillons biologiques pour le GCS SHAB ; - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : - Année 2026 : 1 000 000 Euros HT - Année 2027 : 600 000 Euros HT - Année 2028 : 400 000 Euros HT - Année 2029 : 400 000 Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 2 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB (Valenciennes, Le Quesnoy, Denain) et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Description : 2 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour le GCS SHAB (Valenciennes, Le Quesnoy, Denain) et de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain
Identifiant interne : 20250097002000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Echantillons biologiques pour le GCS SHAB (Valenciennes, Le Quesnoy, Denain) ; - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Denain.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 520,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : 130 000 Euros HT >Décomposition donnée à titre indicatif : - CH Denain (PSL) : 10 000 Euros HT - Laboratoire SHAB : 120 000Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 3 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Artois
Description : 3 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Artois
Identifiant interne : 20250097003000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Echantillons biologiques pour l'Artois

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : 80 000 Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 4 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Avesnois
Description : 4 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport d'échantillons biologiques pour l'Avesnois
Identifiant interne : 20250097004000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Echantillons biologiques pour l'Avesnois

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : 80 000 Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 5 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Maubeuge
Description : 5 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Maubeuge
Identifiant interne : 20250097005000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Maubeuge

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : 40 000 Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 6 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Le Quesnoy
Description : 6 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Le Quesnoy
Identifiant interne : 20250097006000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Le Quesnoy

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : 30 000 Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : 7 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Description : 7 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Identifiant interne : 20250097007000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier du Pays d'Avesnes

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : 15 000 Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : 8 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Fourmies
Description : 8 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Fourmies
Identifiant interne : 20250097008000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Fourmies

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : 70 000 Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : 9 - Prestation de transport de produits pharmaceutiques pour les Centres hospitaliers de Maubeuge, de Denain, du Pays d'Avesnes, de Valenciennes, de Fourmies, de Felleries-Liessies et de Le Quesnoy
Description : 8 - Courses urgentes non programmées : Prestation de transport de produits sanguins labiles pour le Centre hospitalier de Fourmies
Identifiant interne : 20250097009000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Produits pharmaceutiques pour les Centres hospitaliers de Maubeuge, de Denain, du Pays d'Avesnes, de Valenciennes, de Fourmies, de Felleries-Liessies et de Le Quesnoy

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 02/02/2026 à 07:00 (ou de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure). Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme, fixé au 01/02/2030. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 340,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : >Montant maximum par période d'exécution : 85 000 Euros HT ___ >Soutenance : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une soutenance, au cours de laquelle les candidats seront invités à présenter leur offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en aucun cas, la soutenance ne s'apparente à une négociation. Autrement dit, aucune modification de l'offre ne sera autorisée dans ce cadre. Les formes et les conditions de celles-ci seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courrier, profil acheteur, mail…). Dates prévisionnelles : 12/11/2025, 13/11/2025 et 14/11/2025. Les candidats sont donc invités à organiser leur agenda en conséquence, afin de pouvoir se rendre disponibles.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862782&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les sommes dues au titulaire sont payées sur le budget propre de chaque établissement bénéficiaire, par mandat administratif, dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 Euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Valenciennes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement : 26590673500013
Adresse postale : Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Ville : Valenciennes Cedex
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Madame Jessica NOULETTE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 3 27 14 00 42
Adresse internet : https://www.marchespublics.gouv.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 3 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1, rue du préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Madame Caroline PAGE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 3 83 34 25 65
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 36f5676b-2f3e-41de-b45d-df7ec7f8b01d - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/10/2025 à 16:59
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/10/2025