Avis de marché
Département(s) de publication : 58
Annonce n° 25-111478
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Nevers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21580194500019
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 58
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.ternum-bfc.fr/
Identifiant interne de la consultation : 25DEP05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Baudelaire SAMBOU
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 386684487
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans le règlement de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans le règlement de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Commune de Nevers
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de taille mécanique des alignements de tilleuls pour la Ville de Nevers
Code CPV principal - Descripteur principal : 77340000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations de taille mécanique des alignements de tilleuls pour la Ville de Nevers
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Commune de Nevers
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Voir article 3.4 du règlement de consultation
Autres informations complémentaires : La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, et conclu dans la limite d'un montant maximum de 180 000 euro(s) HT jusqu'au 31/12/2028, reconductible de la somme restante non consommée deux fois pour un an à chaque fois.
Le présent accord-cadre est conclu du 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Il pourra être tacitement reconduit deux fois un an, soit jusqu'au 31 décembre 2028 maximum.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2025
