PRESTATIONS DE SOINS DE BIEN ETRE POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-26121


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE SOINS DE BIEN ETRE POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON
Description : PRESTATIONS DE SOINS DE BIEN ETRE POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON
Identifiant de la procédure : e73e52bc-8b66-4b33-8fc8-287244ec33e1
Identifiant interne : 18 lots
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation prend la forme d'une procédure adaptée conclue conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 alinéa 3° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché simple.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 15/05/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation de socio esthétique au Groupement Hospitalier Centre
Description : Lot 1 Prestation de socio esthétique au Groupement Hospitalier Centre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestation de socio coiffure au GHC
Description : Lot 2 Prestation de socio coiffure au GHC
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestation d?activité physique adaptée au GHC
Description : Lot 3 Prestation d?activité physique adaptée au GHC
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestation d'escrime thérapeutique au GHC
Description : Lot 4 Prestation d'escrime thérapeutique au GHC
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 5-1 Prestation de psychomotricité en neuro oncologie au Groupement Hospitalier Est
Description : Lot 5-1 Prestation de psychomotricité en neuro oncologie au Groupement Hospitalier Est
Identifiant interne : 51

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 5-2 Prestation de psychomotricité en gynéco-oncologie et en onco-pneumologie au GHE
Description : Lot 5-2 Prestation de psychomotricité en gynéco-oncologie et en onco-pneumologie au GHE
Identifiant interne : 52

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Prestation d APA au GHE
Description : Lot 6 Prestation d APA au GHE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Prestation d art thérapie au GHE
Description : Lot 7 Prestation d art thérapie au GHE
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Prestation de socio esthétique au GHE
Description : Lot 8 Prestation de socio esthétique au GHE
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Prestation de psychomotricité au Groupement Hospitalier Nord
Description : Lot 9 Prestation de psychomotricité au Groupement Hospitalier Nord
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Prestation de socio esthétique au GHN
Description : Lot 10 Prestation de socio esthétique au GHN
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Prestation de socio coiffure au GHN
Description : Lot 11 Prestation de socio coiffure au GHN
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Prestation d'art thérapie au GHN
Description : Lot 12 Prestation d'art thérapie au GHN
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Prestation de réflexologie plantaire au GHN
Description : Lot 13 Prestation de réflexologie plantaire au GHN
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : 14-1 Prestation de socio esthétique les lundis et mardis au Groupement Hospitalier Sud
Description : Prestation de socio esthétique les lundis et mardis au Groupement Hospitalier Sud
Identifiant interne : 141

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : 14-2 Prestation de socio esthétique les mercredis et jeudis au GHS
Description : Lot 14-2 Prestation de socio esthétique les mercredis et jeudis au GHS
Identifiant interne : 142

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : 15-1 Prestation de socio coiffure les lundis et mardis au GHS
Description : Lot 15-1 Prestation de socio coiffure les lundis et mardis au GHS
Identifiant interne : 151

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : 15-2 Prestation de socio coiffure les jeudis au GHS
Description : Lot 15-2 Prestation de socio coiffure les jeudis au GHS
Identifiant interne : 152

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif horaire proposé incluant frais de déplacement Pondération à 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Organisation proposée pour répondre aux besoins de suivi des patients : pondération à 30% Qualité des CV et expériences des intervenants : pondération à 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69008
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 1769011140040
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon 03
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1f31a119-8b1b-42c6-bb60-ce38dfef3328 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 07/03/2025 à 10:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/03/2025