Département(s) de publication : 92
Annonce No 23-74816
I.II.III.IV.VI.
SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS
Directive 2014/24/UE
Avis de marché
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846589&orgAcronyme=d7m
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de services pour les ateliers péri-éducatifs
Numéro de référence : SE23-007
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Prestations de services pour les ateliers péri-éducatifs
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Section II : Description
OBJET : Prestations de services pour les ateliers péri-éducatifsII.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ateliers scientifiques et environnement
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine scientifique et environnemental. Le thème des ateliers est défini dans les marchés subséquents.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ateliers nouvelles technologies
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine des nouvelles technologies. Le thème des ateliers est défini dans les marchés subséquents.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ateliers bien-être/santé
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine du bien-être et de la santé. Le thème des ateliers est défini dans les marchés subséquents.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ateliers jeux ludiques
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les activités ont pour objet de proposer des ateliers de jeux ludiques. Le thème de chacun des ateliers sera défini dans les marchés subséquents.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ateliers littérature
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative autour du thème de la littérature. Le thème de chacun des ateliers sera défini au sein des marchés subséquents.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ateliers d'expressions artistiques
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative autour du domaine artistique. Le thème des ateliers est défini dans les marchés subséquents.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ateliers linguistiques
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative en matière de langues étrangères. Le thème des ateliers sera défini dans les marchés subséquents.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
Les lots constituent des accords-cadres multi attributaires à marchés subséquents. Les marchés subséquents déterminent le thème et les conditions d'exécution des ateliers. Les premiers marchés subséquents sont publiés en même temps que l'accord-cadre. Les offres (accord cadre et marchés subséquents) doivent être remises à la même date. Les offres de l'accord-cadre seront analysées en 1er. Trois titulaires maxi seront désignés. Seules leurs offres seront analysées pour les marchés subséquents.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 juin 2023 - 12:00
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les critères de sélection des candidatures et des offres sont mentionnés dans les documents de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy pontoise, F, Téléphone : (+33) 30 17 34, Courriel :
[email protected], Adresse internet :
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-La-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY Pour les recours ci-après, les demandes doivent être adressées au tribunal territorialement compétent qui est le : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil BP 30322 95027 Cergy Pontoise Tel : 01 30 17 34 00 Fax : 01 30 17 34 59 Email :
[email protected] Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy pontoise, F, Téléphone : (+33) 30 17 34, Courriel :
[email protected], Adresse internet :
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r juin 2023