5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Articles ou étoffes à base de fibres aramide ou mélange Aramide/viscose FR et autre (para-aramide)
Description
:
le Lot 1 concerne les fibres aramide ou mélange Aramide/viscose FR et autre (para-aramide)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39500000
Articles textiles
Options
:
Description des options
:
Aucune variante ni option autorisées
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
EMA/SCA/PFC RAMBOUILLET
CS 70106
11 rue de groussay
Ville
:
Rambouillet
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Néant
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
72
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
12,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Pertinence et qualité des références
Description
:
Pertinence et qualité des références (Note sur 40 points)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Adéquation des moyens matériels et humains
Description
:
Adéquation des moyens matériels et humains (Note sur 40 points)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Garanties environnementales et démarche RSE
Description
:
Garanties environnementales et démarche RSE (Note sur 20 points)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
14/10/2026
à 15:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
29/10/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
La filière de recyclage en boucle fermée requiert une durée de 6 ans pour absorber les coûts d'investissement, intégrer les avancées technologiques et atteindre la maturité économique nécessaire face aux obstacles du marché. Cette durée permet de sécuriser la viabilité du modèle et de démontrer sa faisabilité à grande échelle dans le secteur textile militaire.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Articles ou étoffes à base de coton ou de mélange coton/Polyester
Description
:
le Lot 2 concerne les articles ou étoffes à base de coton ou de mélange coton/Polyester
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39500000
Articles textiles
Options
:
Description des options
:
Ni variante ni option autorisées
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
EMA/SCA/PFC RAMBOUILLET
CS 70106
11 R ue de groussay
Ville
:
Rambouillet
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Néant
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
72
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
13,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Pertinence et qualité des références
Description
:
Pertinence et qualité des références (Note sur 40 points)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Adéquation des moyens matériels et humains
Description
:
Adéquation des moyens matériels et humains (Note sur 40 points)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Garanties environnementales et démarche RSE
Description
:
Garanties environnementales et démarche RSE (Note sur 20 points)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
14/10/2026
à 15:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
29/10/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
La filière de recyclage en boucle fermée requiert une durée de 6 ans pour absorber les coûts d'investissement, intégrer les avancées technologiques et atteindre la maturité économique nécessaire face aux obstacles du marché. Cette durée permet de sécuriser la viabilité du modèle et de démontrer sa faisabilité à grande échelle dans le secteur textile militaire.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Articles ou étoffes à base de laine ou de mélange Laine/Polyester et autre (polyamide, élasthanne...)
Description
:
le Lot 3 concerne les articles ou étoffes à base de laine ou de mélange Laine/Polyester et autre (polyamide, élasthanne...)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39500000
Articles textiles
Options
:
Description des options
:
Ni variante ni option autorisées
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
EMA/SCA/PFC RAMBOUILLET
Quartier Estienne
CS 70106
Ville
:
Rambouillet
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Néant
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
72
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
10,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Pertinence et qualité des références
Description
:
Pertinence et qualité des références (Note sur 40 points)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Adéquation des moyens matériels et humains
Description
:
Adéquation des moyens matériels et humains (Note sur 40 points)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Garanties environnementales et démarche RSE
Description
:
Garanties environnementales et démarche RSE (Note sur 20 points)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
14/10/2026
à 15:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
29/10/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
La filière de recyclage en boucle fermée requiert une durée de 6 ans pour absorber les coûts d'investissement, intégrer les avancées technologiques et atteindre la maturité économique nécessaire face aux obstacles du marché. Cette durée permet de sécuriser la viabilité du modèle et de démontrer sa faisabilité à grande échelle dans le secteur textile militaire.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
