PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE TRAITEMENTS DES ORDURES MENAGERES DES IMMEUBLES DE LA SA D'HLM BSB-LES FOYERS SUR LE DEPARTEMENT 22.

Avis de marché
Département(s) de publication :22
Annonce n° 26-18598


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE TRAITEMENTS DES ORDURES MENAGERES DES IMMEUBLES DE LA SA D'HLM BSB-LES FOYERS SUR LE DEPARTEMENT 22
Description : PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE TRAITEMENTS DES ORDURES MENAGERES DES IMMEUBLES DE LA SA D'HLM BSB-LES FOYERS SUR LE DEPARTEMENT 22
Identifiant de la procédure : 365b2961-1164-473c-ad10-46c14cad2d7d
Identifiant interne : AO - 2026 - ENTRETIEN MENAGER - DPT 22
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Entretien ménager - Département 22

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations récurrentes et ponctuelles de nettoyage et de traitements des ordures ménagères des immeubles de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS sur le département 22
Description : Prestations récurrentes et ponctuelles de nettoyage et de traitements des ordures ménagères des immeubles de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS sur le département 22
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_rgyMu_Pt-Y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_rgyMu_Pt-Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SA d'HLM BSB-Les Foyers

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SA d'HLM BSB-Les Foyers
Numéro d'enregistrement : 60920025800067
Adresse postale : 5 rue de Vezin
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0650798988
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_rgyMu_Pt-Y
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c8eb28e7-2349-4729-afa3-7b5a073d7817 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/02/2026 à 11:18
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/02/2026