Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-119787
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : APHP Sorbonne Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des vitres extérieures (faces intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles pour les besoins des établissements du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université.
Description : Prestations de nettoyage des vitres extérieures (faces intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles pour les besoins des établissements du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université.
Identifiant de la procédure : 7c503fe4-c903-4804-844e-7322d2432794
Identifiant interne : APHPSU25-051
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Modalités essentielles de financement et de paiement. L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe Hospitalo-universitaire APHP. Sorbonne Université. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du Cahier des Clauses Administratives Générales FCS. Le délai maximum de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement conformément à l'article R.2192-11 1° du code de la commande publique. L'administration se libérera des sommes dues en exécution du présent marché en faisant porter les montants au compte bancaire ou postal indiqué à l'acte d'engagement. Le Comptable assignataire des paiements est Monsieur Le Directeur Spécialisé des Finances Publiques pour l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Le défaut de paiement dans les délais, ne permet pas au prestataire la suspension de la prestation, objet du présent marché. Variantes : Les variantes sont interdites.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,615,200 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date limite des visites : 20/11/2025 à 12:00:00 Date limite des questions : 21/11/2025 à 12:00:00 Date limite de remise des offres 02/12/2025 à 12:00:00
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Hôpital Saint-Antoine
Description : Hôpital Saint-Antoine
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : /
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 1 - Prestations de nettoyage des vitres extérieures (faces intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles pour les besoins de l'hôpital Saint Antoine : - Sans montant minimum - Montant maximum de commandes : 264 000,00 HT, soit 316 800,00 TT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 100 points - Pondération à 55% Le critère financier sera noté par rapport à l'offre la moins élevée, suivant la formule suivante Note / 100 = (offre la moins disante / offre à analyser) x 100
Critère :
Type : Qualité
Description : la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du cadre de réponse technique à 40 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Ressources humaines - 15 points - Formation - 10 points - Organisation de la prestation - 15 points - Réalisation de la prestation 15 points - Produits et matériels - 20 points - Contrôle qualité et suivi du marché - 25 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l'environnement - 40 points - Engagement social et sociétal - 60 points
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 21/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E16
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Hôpital Tenon
Description : Hôpital Tenon
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : /
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 2 - Prestations de nettoyage des vitres extérieures (faces intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles pour les besoins de l'hôpital Tenon : - Sans montant minimum - Montant maximum de commandes : 151 000,00 HT, soit 181 200,00 TTC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix noté sur 100 points - Pondération à 55% Le critère financier sera noté par rapport à l'offre la moins élevée, suivant la formule suivante Note / 100 = (offre la moins disante / offre à analyser) x 100
Critère :
Type : Qualité
Description : la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du cadre de réponse technique à 40 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Ressources humaines - 15 points - Formation - 10 points - Organisation de la prestation - 15 points - Réalisation de la prestation 15 points - Produits et matériels - 20 points - Contrôle qualité et suivi du marché - 25 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l'environnement - 40 points - Engagement social et sociétal - 60 points
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 21/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E16
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Hôpital Armand Trousseau et Rotschild
Description : Hôpital Armand Trousseau et Rotschild
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : /
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 3 - Prestations de nettoyage des vitres extérieures (faces intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles pour les besoins des hôpitaux Armand Trousseau et Rothschild : - Sans montant minimum - Montant maximum de commandes : 234 000,00 HT, soit 280 800,00 TTC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix noté sur 100 points - Pondération à 55% Le critère financier sera noté par rapport à l'offre la moins élevée, suivant la formule suivante Note / 100 = (offre la moins disante / offre à analyser) x 100
Critère :
Type : Qualité
Description : la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du cadre de réponse technique à 40 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Ressources humaines - 15 points - Formation - 10 points - Organisation de la prestation - 15 points - Réalisation de la prestation 15 points - Produits et matériels - 20 points - Contrôle qualité et suivi du marché - 25 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l'environnement - 40 points - Engagement social et sociétal - 60 points
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 21/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E16
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Hôpital La Roche Guyon
Description : Hôpital La Roche Guyon
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : /
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 4 - Prestations de nettoyage des vitres extérieures (faces intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles pour les besoins de l'hôpital La Roche Guyon : - Sans montant minimum - Montant maximum de commandes : 15 000,00 HT, soit 18 000,00 TTC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 100 points - Pondération à 55% Le critère financier sera noté par rapport à l'offre la moins élevée, suivant la formule suivante Note / 100 = (offre la moins disante / offre à analyser) x 100
Critère :
Type : Qualité
Description : la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du cadre de réponse technique à 40 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Ressources humaines - 15 points - Formation - 10 points - Organisation de la prestation - 15 points - Réalisation de la prestation 15 points - Produits et matériels - 20 points - Contrôle qualité et suivi du marché - 25 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l'environnement - 40 points - Engagement social et sociétal - 60 points
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 21/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E16
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Hôpital La Pitié-Salpêtrière
Description : Hôpital La Pitié-Salpêtrière
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : /
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 5 - Prestations de nettoyage des vitres extérieures (faces intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles pour les besoins de l'hôpital Pitié Salpêtrière : - Sans montant minimum - Montant maximum de commandes : 550 000,00 Euros HT, soit 660 000,00 Euros TTC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 100 points - Pondération à 55% Le critère financier sera noté par rapport à l'offre la moins élevée, suivant la formule suivante Note / 100 = (offre la moins disante / offre à analyser) x 100
Critère :
Type : Qualité
Description : la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du cadre de réponse technique à 40 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Ressources humaines - 15 points - Formation - 10 points - Organisation de la prestation - 15 points - Réalisation de la prestation 15 points - Produits et matériels - 20 points - Contrôle qualité et suivi du marché - 25 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l'environnement - 40 points - Engagement social et sociétal - 60 points
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 21/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E16
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Hôpital Charles-Foix
Description : Hôpital Charles-Foix
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : /
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 6 - Prestations de nettoyage des vitres extérieures (faces intérieure et face extérieure), huisseries et chambranles pour les besoins de l'hôpital Charles Foix : - Sans montant minimum - Montant maximum de commandes : 132 000,00 HT, soit 158 400,00 TTC Si le montant maximum du marché est atteint, le marché sera résilié de plein droit et sans indemnité.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 100 points - Pondération à 55% Le critère financier sera noté par rapport à l'offre la moins élevée, suivant la formule suivante Note / 100 = (offre la moins disante / offre à analyser) x 100
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du cadre de réponse technique à 40 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Ressources humaines - 15 points - Formation - 10 points - Organisation de la prestation - 15 points - Réalisation de la prestation 15 points - Produits et matériels - 20 points - Contrôle qualité et suivi du marché - 25 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l'environnement - 40 points - Engagement social et sociétal - 60 points
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 21/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E16
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : APHP Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : 47/83 Boulevard de l'Hôpital Cellule des marchés Direction Générale
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75651
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142176182
Adresse internet :
https://www.aphp.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris Cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 708611ce-487b-45c3-9088-a6576b6b0ff8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/10/2025 à 12:54
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2025
