326151-2026 - Mise en concurrence
326151-2026.
326151-2026 - Mise en concurrence
France - Services de nettoyage - Prestations de nettoyage des parties communes et abords du patrimoine de Logis Cévenols
OJ S 91/2026 12/05/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestations de nettoyage des parties communes et abords du patrimoine de Logis Cévenols
Description: Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage à effectuer dans les parties communes et abords des immeubles du patrimoine de Logis Cévenols (environ 6200 logements). Pour plus de détails, se référer au CCTP et autres annexes du DCE.
Identifiant de la procédure: c062d4de-3bbb-47d9-9c95-6bb32c0e9d23.
Identifiant interne: 2026.04.07.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché concerne le nettoyage des parties communes et abords du patrimoine de Logis Cévenols. Le marché est décomposé en : - Prix forfaitaire pour les prestations récurrentes annuelles (selon la DPGF) - Prix unitaires pour les prestations à bons de commande (selon le BPU). Avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour les 4 ans.
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les différentes adresses sont énumérées dans le DCE.
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Prestations de nettoyage des parties communes et abords de Logis Cévenols
Description: Le marché est composé de: - Prix forfaitaire pour les prestations récurrentes annuelles (selon la DPGF) - Estimation de 200 000 euros HT par an : Prix unitaires pour les prestations à bons de commande (selon le BPU) - Pas de montant minimum - Montant maximum de 1 000 000 euros HT pour les 4 ans
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Tout le patrimoine de Logis Cévenols est concerné.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des clauses de réexamen sont prévues au CCAP.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - Pondéré à 40 %.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/pack/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/06/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siège de Logis Cévenols à Alès
Informations complémentaires: La date de la Commission d'Appel d'Offres est donnée à titre indicative.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement: 49007564500013.
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 466784700
Adresse internet: https://www.logiscevenols.fr/
Profil de l'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 49007564500013.
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: bcf2f00b-e5bb-4ce8-98d0-6227c853b28c - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 11/05/2026 14:40:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 326151-2026.
Numéro de publication au JO S: 91/2026.
Date de publication: 12/05/2026
