Département(s) de publication : 64, 40, 65
Annonce No 23-38929
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
UPPA, Numéro national d'identification : 19640251500270, DAPID - Avenue de l'université - BP 576, Point(s) de contact : M. Timothée Gayet, 64012, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 40 73 54, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 5 59 40 77 72, Code NUTS : FRI15
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.univ-pau.fr
Adresse du profil acheteur :
http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2259301&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2259301&orgAcronyme=f2h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2259301&orgAcronyme=f2h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Université
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LAVAGE DES VITRES DE L'UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR
Numéro de référence : 2023-1164
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Les stipulations du présent accord-cadre concernent pour l'Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA) les prestations : - de nettoyage des locaux de l'UPPA, ainsi que la fourniture et la mise en place des consommables pour sanitaires, - des opérations de lavage des vitres des bâtiments.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 4 620 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage des locaux Site de Pau
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution : Pau
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des locaux de l'UPPA, ainsi que la fourniture et la mise en place des consommables pour sanitaires.Le lot concerne diverses prestations de nettoyage. L'accord-cadre implique des prestations d'entretien régulier de locaux et de fournitures des consommables pour sanitaires, conclues à montant forfaitaire. Le lot implique également des prestations exceptionnelles de nettoyage divers conclues à prix unitaire. Ces prestations exceptionnelles feront l'objet à chaque fois d'un bon de commande à l'occasion de la survenance d'un besoin.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 815 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur peut réaliser des prestations similaires au sens de l'article 1.4 du CCAP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant estimatif de la partie forfaitaire 2600000 euro(s) HTMontant estimatif de la partie à bons de commande 215000 euro(s)HTMontant maximal de la partie à bons de commande 215000 euro(s)HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage des locaux Site côte Basque (Anglet, Bayonne)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution : Côte Basque (Anglet, Bayonne)
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des locaux de l'UPPA, ainsi que la fourniture et la mise en place des consommables pour sanitaires. Le lot concerne diverses prestations de nettoyage. L'accord-cadre implique des prestations d'entretien régulier de locaux et de fournitures des consommables pour sanitaires, conclues à montant forfaitaire. Le lot implique également des prestations exceptionnelles de nettoyage divers conclues à prix unitaire. Ces prestations exceptionnelles feront l'objet à chaque fois d'un bon de commande à l'occasion de la survenance d'un besoin.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 180 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur peut réaliser des prestations similaires au sens de l'article 1.4 du CCAP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant estimatif de la partie forfaitaire 1180000 euro(s) HTMontant estimatif de la partie à bons de commande 80000 euro(s)HTMontant maximal de la partie à bons de commande 80000 euro(s)HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage des locaux Site de Tarbes
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : Tarbes
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des locaux de l'UPPA, ainsi que la fourniture et la mise en place des consommables pour sanitaires. Le lot concerne diverses prestations de nettoyage. L'accord-cadre implique des prestations d'entretien régulier de locaux et de fournitures des consommables pour sanitaires, conclues à montant forfaitaire. Le lot implique également des prestations exceptionnelles de nettoyage divers conclues à prix unitaire. Ces prestations exceptionnelles feront l'objet à chaque fois d'un bon de commande à l'occasion de la survenance d'un besoin.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur peut réaliser des prestations similaires au sens de l'article 1.4 du CCAP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant estimatif de la partie forfaitaire 200000 euro(s) HTMontant estimatif de la partie à bons de commande 40000 euro(s)HTMontant maximal de la partie à bons de commande 40000 euro(s)HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage des locaux Site de Mont-de-Marsan
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution : Mont-de-Marsan
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage des locaux de l'UPPA, ainsi que la fourniture et la mise en place des consommables pour sanitaires. Le lot concerne diverses prestations de nettoyage. L'accord-cadre implique des prestations d'entretien régulier de locaux et de fournitures des consommables pour sanitaires, conclues à montant forfaitaire. Le lot implique également des prestations exceptionnelles de nettoyage divers conclues à prix unitaire. Ces prestations exceptionnelles feront l'objet à chaque fois d'un bon de commande à l'occasion de la survenance d'un besoin.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur peut réaliser des prestations similaires au sens de l'article 1.4 du CCAP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant estimatif de la partie forfaitaire 210000 euro(s) HTMontant estimatif de la partie à bons de commande 40000 euro(s)HTMontant maximal de la partie à bons de commande 40000 euro(s)HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lavage des vitres Site de Pau
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution : Pau
II.2.4) Description des prestations : Opérations de lavage des vitres des bâtiments.Le présent lot concerne des prestations exceptionnelles de nettoyage de la vitrerie conclues à prix unitaire. Ces prestations feront l'objet à chaque fois d'un bon de commande à l'occasion de la survenance d'un besoin.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 86 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur peut réaliser des prestations similaires au sens de l'article 1.4 du CCAP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant estimatif de la partie à bons de commande 86000 euro(s)HTMontant maximal de la partie à bons de commande 172000 euro(s)HT, soit le double du montant estimatif.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lavage des vitres Site côte Basque (Anglet, Bayonne)
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution : Côte Basque (Anglet, Bayonne)
II.2.4) Description des prestations : Opérations de lavage des vitres des bâtiments.Le présent lot concerne des prestations exceptionnelles de nettoyage de la vitrerie conclues à prix unitaire. Ces prestations feront l'objet à chaque fois d'un bon de commande à l'occasion de la survenance d'un besoin.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 38 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur peut réaliser des prestations similaires au sens de l'article 1.4 du CCAP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant estimatif de la partie à bons de commande 38000 euro(s)HTMontant maximal de la partie à bons de commande 76000 euro(s)HT, soit le double du montant estimatif.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lavage des vitres Site de Tarbes
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : Tarbes
II.2.4) Description des prestations : Opérations de lavage des vitres des bâtiments.Le présent lot concerne des prestations exceptionnelles de nettoyage de la vitrerie conclues à prix unitaire. Ces prestations feront l'objet à chaque fois d'un bon de commande à l'occasion de la survenance d'un besoin.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur peut réaliser des prestations similaires au sens de l'article 1.4 du CCAP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant estimatif de la partie à bons de commande 4000 euro(s)HTMontant maximal de la partie à bons de commande 8000 euro(s)HT, soit le double du montant estimatif.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lavage des vitres Site de Mont-de-Marsan
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution : Mont-de-Marsan
II.2.4) Description des prestations : Opérations de lavage des vitres des bâtiments.Le présent lot concerne des prestations exceptionnelles de nettoyage de la vitrerie conclues à prix unitaire. Ces prestations feront l'objet à chaque fois d'un bon de commande à l'occasion de la survenance d'un besoin.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur peut réaliser des prestations similaires au sens de l'article 1.4 du CCAP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant estimatif de la partie à bons de commande 7000 euro(s)HTMontant maximal de la partie à bons de commande 14000 euro(s)HT, soit le double du montant estimatif.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 mai 2023 - 17:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 mai 2023 - 09:00 Lieu : Pau
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1ertrimestre 2027
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
visites : facultatives : les candidats sont néanmoins incités à y procéder. Dates:- pau : 04/04 après-midi, et du 05/04 au 07/04 - tarbes : 24/04 matin- mont-De-Marsan : 25/04 - bayonne : 26/04 - anglet : 27/04annexes au cctp : les candidats doivent les demander à l'acheteur via la plateforme des achats de l'etat - pLACE pour les obtenir. Cf. Article 10.1 du Rc.Il est demandé au titre de l'analyse des candidatures : voir article 16.1 du RcIl est demandé pour l'analyse des offres :- le bordereau des prix unitaires (Bpu) et détail quantitatif estimatif (Dqe), par lot, conforme au cadre joint au DCE - la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), par lot concerné (1 à 4), conforme au cadre joint au DCE- le cadre de réponse technique, comportant les réponses aux items précisés a RC
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet :
https://pau.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA), Direccte Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - 118 cours du Maréchal Juin - TSA 10001 - 33075 Bordeaux Cedex, 33075, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 69 27 45, Courriel :
[email protected]
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Pau, Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet :
https://pau.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 mars 2023