Prestations de médecine de prévention au profit des personnels civils du SGDSN basés en Île-de-France et à Rennes..

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 78, 91, 92, 94, 95, 35, 56, 22
Annonce n° 25-106859


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SGDSN
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de médecine de prévention au profit des personnels civils du SGDSN basés en Île-de-France et à Rennes.
Description : Prestations de médecine de prévention au profit des personnels civils du SGDSN basés en Île-de-France et à Rennes.
Identifiant de la procédure : 92e1ae3d-b834-4a01-ae60-af61a3039fb4
Identifiant interne : SGDSN_BAM_2025-16
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Cf. les documents du marché

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ce marché comporte deux lots : l'un s'exécutant en Île-de-France (Lot 01) et l'autre à Rennes (Lot 02)

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 01 Prestations de médecine de prévention au bénéfice des agents civils du SGDSN basés en Île-de-France
Description : Lot 01 Prestations de médecine de prévention pour les agents civils du SGDSN en poste en Île-de-France
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 51 boulevard de la Tour-Maubourg
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Informations complémentaires : Ce marché comporte deux lots : l'un s'exécutant en Île-de-France (Lot 01) et l'autre à Rennes (Lot 02). De plus, cette procédure prévoit qu'une négociation est envisageable

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGDSN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGDSN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGDSN
Organisation qui traite les offres : SGDSN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 02 Prestation de médecine de prévention au bénéfice des agents du SGDSN basés à Rennes
Description : Lot 02 Prestations de médecine de prévention pour les agents civils du SGDSN en poste à Rennes (Ille-et-Vilaine - 035)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 8 place Jeanne Laurent
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Informations complémentaires : Ce marché comporte deux lots : l'un s'exécutant en Île-de-France (Lot 01) et l'autre à Rennes (Lot 02). De plus, cette procédure prévoit qu'une négociation est envisageable

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGDSN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGDSN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGDSN
Organisation qui traite les offres : SGDSN

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SGDSN
Numéro d'enregistrement : 12000102900012
Département : PARIS
Adresse postale : 51 boulevard de la Tour-Maubourg
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Thierry DE BIZEMONT
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 171758095
Adresse internet : https://www.sgdsn.gouv.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.sgdsn.gouv.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b6e7cfac-ba9a-4843-a192-3a03600442dd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 25/09/2025 à 16:44
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2025