440384-2026 - Mise en concurrence
440384-2026.
440384-2026 - Mise en concurrence
France - Services topographiques - PRESTATIONS DE LEVES TOPOGRAPHIQUES
OJ S 121/2026 26/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: PRESTATIONS DE LEVES TOPOGRAPHIQUES
Description: Prestations de levés topographiques sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole.
Identifiant de la procédure: 732f1465-c09c-4ee3-a616-b2b32cbd3b59.
Identifiant interne: CM_SRV_26087.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Territoire de Clermont Auvergne Métropole
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaires à bons de commande dans la limite de 2 opérateurs maximum. La durée initiale de l'accord cadreest fixée à 12 mois reconductible 1, 2 ou 3 fois Le montant minimum est fixé à 37 500 Euros HT/ an Le montant maximum est fixé à 150 000 000EurosHT/ an Ces montants seront identiques pour la durée initiale de l'accord-cadre et pour les périodes de reconduction le cas échéant. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: PRESTATIONS DE LEVES TOPOGRAPHIQUES
Description: Prestations de levés topographiques sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Options:
Description des options: Le Pouvoir Adjudicateur se laisse la possibilité de conclure avec le titulaire du marché faisant l'objet du présent avis de publicité, d'un ou plusieurs marché(s) (marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence) pour la réalisation de prestations similaires dans la limite de 50 % du montant du marché initial.
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Territoire de Clermont Auvergne Métropole
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Merci de vous reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d'enregistrement: 24630070100231.
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0473983400
Adresse internet: http://clermontmetropole.eu
Profil de l'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002.
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0345218243.
Télécopieur: 0345218243.
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement: 17630005100024.
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Numéro d'enregistrement: 17630005100024.
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 918d3e58-f7e4-4afb-b5a7-e18c3c8c061a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 25/06/2026 12:05:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 440384-2026.
Numéro de publication au JO S: 121/2026.
Date de publication: 26/06/2026
