5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestations de coordination documentaire et de suivi des livrables des opérations de travaux
Description
:
Prestations de coordination documentaire et de suivi des livrables des opérations de travaux
Identifiant interne
:
DRIEAT-DIRIF-STT-AOO-26-055
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71621000
Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La fonction de représentant de l'acheteur est assurée par : Direction des routes d'Île-de-France (DiRIF) Service du trafic et des tunnels (STT) Département de la Maîtrise d'Ouvrage et de la Sécurité des Tunnels (DMOST) Le chef du Département de la Maîtrise d'Ouvrage et de la Sécurité des Tunnels (DMOST), ou son représentant dûment habilité, assure le pilotage général de l'exécution du présent marché public.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification au titulaire. Pendant cette période, le Maître d'Ouvrage peut émettre des bons de commande dans les conditions prévues par le présent accord-cadre. Le marché est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée de vingt-quatre (24) mois.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
1,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conclu en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3031834?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3031834?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement, de l'Aménagement et des Transports d'Île-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement, de l'Aménagement et des Transports d'Île-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement, de l'Aménagement et des Transports d'Île-de-France
Organisation qui traite les offres
:
Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement, de l'Aménagement et des Transports d'Île-de-France
