Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 25-77879
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
Description : Les stipulations du présent cahier des charges concernent : les prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA (Société de Transport du GrandAngoulême).
Identifiant de la procédure : b02255b2-ae7c-4b35-b879-5ed402d28554
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée selon une procédure avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512200 Services d'assurance maladie
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : angouleme
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
Description : Prestations de complémentaire santé au bénéfice des salariés de la STGA
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512200 Services d'assurance maladie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Angoulême
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Numéro d'enregistrement : 32675050200022
Adresse postale : 554 route de Bordeaux
Ville : Angoulème
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0545652525
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0d41568b-1d1b-4514-96ae-d9189d2b2991 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 09/07/2025 à 10:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2025
