PRESTATIONS DE COMMUNICATIONS FOURNIES PAR LA SASP PERPIGNAN MEDITERRANEE SAINT-ESTEVE Saison 2025.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Département(s) de publication :66
Annonce n° 25-85253


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Perpignan

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE COMMUNICATIONS FOURNIES PAR LA SASP PERPIGNAN MEDITERRANEE SAINT-ESTEVE Saison 2025
Description : Prix forfaitaire Tranche ferme et optionnelle pour le lot 8
Identifiant de la procédure : e868a131-d84e-4fc8-85dd-97a75ffdbc58
Identifiant interne : 2025MSPORTSMSPP02
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour le lot 8, une tranche optionnelle est prévue. -Si le club participe à la finale de la Super League et / ou de la Cup : 60 000 euro(s)Ou -Si le club remporte la Super League et / ou la Cup : 80 000 euro(s)Les montants ne sont pas cumulables
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maillot officiel
Description : Maillot officiel
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Tenues joueurs et staff
Description : Tenues joueurs et staff
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Communication
Description : Communication
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Valorisation de l'image de la Ville sur le terrain officiel
Description : Valorisation de l'image de la Ville sur le terrain officiel
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Valorisation de l'image de la Ville hors terrain officiel
Description : Valorisation de l'image de la Ville hors terrain officiel
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Achat de places
Description : Achat de places
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Parrainage de match
Description : Parrainage de match
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Promotion de l'image et manifestation
Description : Promotion de l'image et manifestation
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 900,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l'attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : L'acheteur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables lorsque les travaux, fournitures ou services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé, pour l'une des raisons suivantes : a) Le marché public a pour objet la création ou l'acquisition d'une oeuvre d'art ou d'une performance artistique unique ; b) Des raisons techniques. c) La protection de droits d'exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle. Tel est le cas de ces prestations de communication que, en égard à son exposition médiatique, seule la Sasp Perpignan - Saint Estève - Méditerranée peut fournir à la Ville

6.1 Résultat - Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Offre :
Identifiant de l'offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025msportsmspp02
Titre : Prestations De Communications Fournies Par La Sasp Perpignan Mediterranee Saint-Esteve Saison 2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre : non

6.1 Résultat - Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Offre :
Identifiant de l'offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 66,666.67 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025msportsmspp02
Titre : Prestations De Communications Fournies Par La Sasp Perpignan Mediterranee Saint-Esteve Saison 2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre : non

6.1 Résultat - Identifiants des lots : LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Offre :
Identifiant de l'offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 66,666.67 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025msportsmspp02
Titre : Prestations De Communications Fournies Par La Sasp Perpignan Mediterranee Saint-Esteve Saison 2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre : non

6.1 Résultat - Identifiants des lots : LOT-0004

6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Offre :
Identifiant de l'offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025msportsmspp02
Titre : Prestations De Communications Fournies Par La Sasp Perpignan Mediterranee Saint-Esteve Saison 2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre : non

6.1 Résultat - Identifiants des lots : LOT-0005

6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Offre :
Identifiant de l'offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 102,265 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025msportsmspp02
Titre : Prestations De Communications Fournies Par La Sasp Perpignan Mediterranee Saint-Esteve Saison 2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre : non

6.1 Résultat - Identifiants des lots : LOT-0006

6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Offre :
Identifiant de l'offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 149,461.61 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025msportsmspp02
Titre : Prestations De Communications Fournies Par La Sasp Perpignan Mediterranee Saint-Esteve Saison 2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre : non

6.1 Résultat - Identifiants des lots : LOT-0007

6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Offre :
Identifiant de l'offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 8,000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025msportsmspp02
Titre : Prestations De Communications Fournies Par La Sasp Perpignan Mediterranee Saint-Esteve Saison 2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre : non

6.1 Résultat - Identifiants des lots : LOT-0008

6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Offre :
Identifiant de l'offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 75,000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025msportsmspp02
Titre : Prestations De Communications Fournies Par La Sasp Perpignan Mediterranee Saint-Esteve Saison 2025
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre : non

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 620709EE-BD05-1972-68FA87F4FF120217
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Perpignan
Numéro d'enregistrement : 48915
Adresse postale : Place de la Loge
Ville : Perpignan Cedex
Code postal : 66931
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0468663279
Adresse internet : http://mairie-perpignan.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 62070A24-D3DC-C21A-548133A278520E45
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Taille de l'opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement : 1685660-1-1-1
Adresse postale : Stade Gilbert Brutus
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire :
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Taille de l'opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement : 1685660-1-2-1
Adresse postale : Stade Gilbert Brutus
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire :
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Taille de l'opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement : 1685660-1-3-1
Adresse postale : Stade Gilbert Brutus
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire :
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Taille de l'opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement : 1685660-1-4-1
Adresse postale : Stade Gilbert Brutus
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire :
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Taille de l'opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement : 1685660-1-5-1
Adresse postale : Stade Gilbert Brutus
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire :
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Taille de l'opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement : 1685660-1-6-1
Adresse postale : Stade Gilbert Brutus
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire :
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0010
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Taille de l'opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement : 1685660-1-7-1
Adresse postale : Stade Gilbert Brutus
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire :
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0011
Nom officiel : Perpignan Saint Estève Méditerranée
Taille de l'opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement : 1685660-1-8-1
Adresse postale : Stade Gilbert Brutus
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire :
Lauréat de ces lots : LOT-0008

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f787f8a8-0084-4706-8046-0173d5dd202f - 01
Type de formulaire : Notification préalable d'attribution directe
Type d'avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d'envoi de l'avis : 24/07/2025 à 17:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2025