date de fin de la prestation:02/03/2028 00:00
date de début du marché:03/03/2027 00:00
date limite de remise des offres:23/12/2026 12:00
caractéristiques principales:La consultation porte sur des prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P., nécessaire aux besoins de l'AP-HP.
code postal du moa balisé:94270
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-112479
libellé du lieu d'exécution balisé:France
téléphone du contact balisé:+33153146960
type de procédure balisée:Ouverte
critères d'attribution:Prix ; Critère no1: Prix ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45 - Qualité ; Critère no2 - Qualité technique de l'offre (pondération 45 %) avec sous-critère a : Démarche proposée et organisation mise en oeuvre pour assurer la qualité de la prestation pondération 50 % répartie comme suit : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations (10 %), Organisation opérationnelle proposée pour la réalisation des prestations(10 %), Moyens techniques mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché (10 %), Qualité et contenu des livrables proposés(5 %), Engagement financier du candidat(10 %), Engagements supplémentaires du candidat en termes de RGPD(5 %); sous-critère b : Séniorité et compétences des équipes dédiées pondération 50 % répartie comme suit : Composition des équipes dédiées et mobilisation des différents profils(10 %), Expérience des intervenants(10 %), Expérience du candidat dans la réalisation de prestations similaires dans un contexte comparable(10 %), Qualité, adéquation et pertinence des compétences mises à disposition(5 %), Moyens mis en oeuvre pour garantir la stabilité des équipes dédiées, la continuité et la qualité de la prestation(10 %), Modalités d'encadrement et de gestion de l'équipe proposée(5 %). Précisions sur l'analyse des offres : Toute note inférieure à 12/20 au critère no2 relatif à la qualité technique de l'offre entraînera l'élimination du candidat. ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45 - Qualité ; Critère no3 - Qualité Durable de l'offre (pondération 10 %) avec sous-critère a : Démarche sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Développement des compétences des salariés affectés aux prestations (15 %), Mesures relatives au bien-être au travail dont bénéficient les membres de l'équipe dédiée(10 %), Types de contrats de travail proposés(25 %); sous-critère b : Démarche environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Pratiques numériques écoresponsables applicables aux prestations (25 %), Mode(s) de déplacement privilégié(s) dans le cadre des prestations (25 %). ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
libellé du contact balisé:
[email protected]type de procedure:Appel d'offres ouvert
raison sociale du moa balisée:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
siret du moa balisé:26750045201928
qualifications professionnelles:CPV: 72500000 - Services informatiques
ville du moa balisée:Le Kremlin-Bicêtre
objet du marché:Prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P.
texte du lot:Prestations de codage initial de dossiers SMR - La consultation porte sur des Prestations de codage initial de dossiers SMR - CPV: 72500000
texte du lot:Prestation d'aide à la réalisation de contrôles prioritaires pour la certification des comptes - la consultation porte sur des Prestations d'aide à la réalisation de contrôles prioritaires pour la certification des comptes - CPV: 72500000
texte du lot:Prestations de codage initial de dossiers MCO - la consultation porte sur des Prestations de codage initial de dossiers MCO - CPV: 72500000
texte du lot:Prestations d'optimisation du codage de dossiers SMR - la consultation porte sur des Prestations d'optimisation du codage de dossiers SMR - CPV: 72500000
texte du lot:Prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO - la consultation porte sur des Prestation d'optimisation du codage de dossiers MCO - CPV: 72500000
Référence Marché:27-003
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-112479 du 19/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :94, 75, 77, 78, 91, 92, 93, 95.
Annonce no26-112479.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P.
Description:La consultation porte sur des prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P., nécessaire aux besoins de l'AP-HP.
Identifiant de la procédure:8336735e-361e-416d-91ce-d3858ff4b7a7.
Identifiant interne:27-003.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):72500000Services informatiques
Nomenclature supplémentaire(cpv):72500000Services informatiques
2.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Au vu des critères pondérés de jugement des offres, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur classe les offres des soumissionnaires par ordre décroissant. Il retient les cinq (5) offres économiquement les plus avantageuses, les mieux classées pour chaque lot. Dans le cadre de l'exécution, Les demandes seront envoyées en priorité au titulaire de rang 1 qui dispose d'un délai de 72 heures pour signifier l'acceptation de la demande ou son incapacité à y répondre. En cas d'incapacité du titulaire de rang 1 à répondre à la demande ou en cas de non-réponse dans les délais la demande est transmise au titulaire suivant dans le classement qui disposera du même délai pour accepter la demande ou notifier son incapacité à y répondre. En cas d'incapacité du titulaire de rang 2 ou en cas de non-réponse dans le délai de 72 heures, la demande est transmise au titulaire suivant dans le classement qui disposera du même délai pour accepter la demande ou notifier son incapacité à y répondre. Cette opération sera répétée sur l'ensemble des titulaires jusqu'à acceptation par un des titulaires ou jusqu'au dernier titulaire au classement. Avances : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est calculée selon les dispositions des articles R.2191-6 à R.2191-10 et R.2191-16 à R.2191-19. Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30%. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Renseignements complémentaires : pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 10/12/2026 à 12 :00 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section ' Question '. ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date de remise des plis par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable:Sans objet
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:5.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:5.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Prestations de codage initial de dossiers MCO
Description:la consultation porte sur des Prestations de codage initial de dossiers MCO
Identifiant interne:Lot 1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):72500000Services informatiques
Nomenclature supplémentaire(cpv):72500000Services informatiques
Options:
Description des options:Il est reconductible expressément 3 fois par période maximale d'une année.
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:03/03/2027.
Date de fin de durée:02/03/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:le volume annuel estimatif est de 25 000 séjours pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 1 700 000 euros HT.
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Critère no1: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no2 - Qualité technique de l'offre (pondération 45 %) avec sous-critère a : Démarche proposée et organisation mise en oeuvre pour assurer la qualité de la prestation pondération 50 % répartie comme suit : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations (10 %), Organisation opérationnelle proposée pour la réalisation des prestations(10 %), Moyens techniques mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché (10 %), Qualité et contenu des livrables proposés(5 %), Engagement financier du candidat(10 %), Engagements supplémentaires du candidat en termes de RGPD(5 %); sous-critère b : Séniorité et compétences des équipes dédiées pondération 50 % répartie comme suit : Composition des équipes dédiées et mobilisation des différents profils(10 %), Expérience des intervenants(10 %), Expérience du candidat dans la réalisation de prestations similaires dans un contexte comparable(10 %), Qualité, adéquation et pertinence des compétences mises à disposition(5 %), Moyens mis en oeuvre pour garantir la stabilité des équipes dédiées, la continuité et la qualité de la prestation(10 %), Modalités d'encadrement et de gestion de l'équipe proposée(5 %). Précisions sur l'analyse des offres : Toute note inférieure à 12/20 au critère no2 relatif à la qualité technique de l'offre entraînera l'élimination du candidat.
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no3 - Qualité Durable de l'offre (pondération 10 %) avec sous-critère a : Démarche sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Développement des compétences des salariés affectés aux prestations (15 %), Mesures relatives au bien-être au travail dont bénéficient les membres de l'équipe dédiée(10 %), Types de contrats de travail proposés(25 %); sous-critère b : Démarche environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Pratiques numériques écoresponsables applicables aux prestations (25 %), Mode(s) de déplacement privilégié(s) dans le cadre des prestations (25 %).
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:10/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Autorisée
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:23/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Description:la consultation porte sur des Prestation d'optimisation du codage de dossiers MCO
Identifiant interne:Lot 2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):72500000Services informatiques
Nomenclature supplémentaire(cpv):72500000Services informatiques
Options:
Description des options:Il est reconductible expressément 3 fois par période maximale d'une année.
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:03/03/2027.
Date de fin de durée:02/03/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:le volume annuel estimatif est de 25 000 séjours pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 2 300 000 euros HT.
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Critère no1: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no2 - Qualité technique de l'offre (pondération 45 %) avec sous-critère a : Démarche proposée et organisation mise en oeuvre pour assurer la qualité de la prestation pondération 50 % répartie comme suit : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations (10 %), Organisation opérationnelle proposée pour la réalisation des prestations(10 %), Moyens techniques mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché (10 %), Qualité et contenu des livrables proposés(5 %), Engagement financier du candidat(10 %), Engagements supplémentaires du candidat en termes de RGPD(5 %); sous-critère b : Séniorité et compétences des équipes dédiées pondération 50 % répartie comme suit : Composition des équipes dédiées et mobilisation des différents profils(10 %), Expérience des intervenants(10 %), Expérience du candidat dans la réalisation de prestations similaires dans un contexte comparable(10 %), Qualité, adéquation et pertinence des compétences mises à disposition(5 %), Moyens mis en oeuvre pour garantir la stabilité des équipes dédiées, la continuité et la qualité de la prestation(10 %), Modalités d'encadrement et de gestion de l'équipe proposée(5 %). Précisions sur l'analyse des offres : Toute note inférieure à 12/20 au critère no2 relatif à la qualité technique de l'offre entraînera l'élimination du candidat.
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no3 - Qualité Durable de l'offre (pondération 10 %) avec sous-critère a : Démarche sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Développement des compétences des salariés affectés aux prestations (15 %), Mesures relatives au bien-être au travail dont bénéficient les membres de l'équipe dédiée(10 %), Types de contrats de travail proposés(25 %); sous-critère b : Démarche environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Pratiques numériques écoresponsables applicables aux prestations (25 %), Mode(s) de déplacement privilégié(s) dans le cadre des prestations (25 %).
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:10/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Autorisée
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:23/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Prestations de codage initial de dossiers SMR
Description:La consultation porte sur des Prestations de codage initial de dossiers SMR
Identifiant interne:Lot 3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):72500000Services informatiques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:03/03/2027.
Date de fin de durée:02/03/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Il est reconductible expressément 3 fois par période maximale d'une année.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:le volume annuel estimatif est de 2 500 RHS(résumé hebdomadaire standardisé) pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 350 000 euros HT
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Critère no1: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no2 - Qualité technique de l'offre (pondération 45 %) avec sous-critère a : Démarche proposée et organisation mise en oeuvre pour assurer la qualité de la prestation pondération 50 % répartie comme suit : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations (10 %), Organisation opérationnelle proposée pour la réalisation des prestations(10 %), Moyens techniques mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché (10 %), Qualité et contenu des livrables proposés(5 %), Engagement financier du candidat(10 %), Engagements supplémentaires du candidat en termes de RGPD(5 %); sous-critère b : Séniorité et compétences des équipes dédiées pondération 50 % répartie comme suit : Composition des équipes dédiées et mobilisation des différents profils(10 %), Expérience des intervenants(10 %), Expérience du candidat dans la réalisation de prestations similaires dans un contexte comparable(10 %), Qualité, adéquation et pertinence des compétences mises à disposition(5 %), Moyens mis en oeuvre pour garantir la stabilité des équipes dédiées, la continuité et la qualité de la prestation(10 %), Modalités d'encadrement et de gestion de l'équipe proposée(5 %). Précisions sur l'analyse des offres : Toute note inférieure à 12/20 au critère no2 relatif à la qualité technique de l'offre entraînera l'élimination du candidat.
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no3 - Qualité Durable de l'offre (pondération 10 %) avec sous-critère a : Démarche sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Développement des compétences des salariés affectés aux prestations (15 %), Mesures relatives au bien-être au travail dont bénéficient les membres de l'équipe dédiée(10 %), Types de contrats de travail proposés(25 %); sous-critère b : Démarche environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Pratiques numériques écoresponsables applicables aux prestations (25 %), Mode(s) de déplacement privilégié(s) dans le cadre des prestations (25 %).
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:10/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:23/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Prestations d'optimisation du codage de dossiers SMR
Description:la consultation porte sur des Prestations d'optimisation du codage de dossiers SMR
Identifiant interne:Lot 4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):72500000Services informatiques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:03/03/2027.
Date de fin de durée:02/03/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Il est reconductible expressément 3 fois par période maximale d'une année.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:le volume annuel estimatif est de 2 500 séjours pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 350 000 euros HT
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Critère no1: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no2 - Qualité technique de l'offre (pondération 45 %) avec sous-critère a : Démarche proposée et organisation mise en oeuvre pour assurer la qualité de la prestation pondération 50 % répartie comme suit : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations (10 %), Organisation opérationnelle proposée pour la réalisation des prestations(10 %), Moyens techniques mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché (10 %), Qualité et contenu des livrables proposés(5 %), Engagement financier du candidat(10 %), Engagements supplémentaires du candidat en termes de RGPD(5 %); sous-critère b : Séniorité et compétences des équipes dédiées pondération 50 % répartie comme suit : Composition des équipes dédiées et mobilisation des différents profils(10 %), Expérience des intervenants(10 %), Expérience du candidat dans la réalisation de prestations similaires dans un contexte comparable(10 %), Qualité, adéquation et pertinence des compétences mises à disposition(5 %), Moyens mis en oeuvre pour garantir la stabilité des équipes dédiées, la continuité et la qualité de la prestation(10 %), Modalités d'encadrement et de gestion de l'équipe proposée(5 %). Précisions sur l'analyse des offres : Toute note inférieure à 12/20 au critère no2 relatif à la qualité technique de l'offre entraînera l'élimination du candidat.
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no3 - Qualité Durable de l'offre (pondération 10 %) avec sous-critère a : Démarche sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Développement des compétences des salariés affectés aux prestations (15 %), Mesures relatives au bien-être au travail dont bénéficient les membres de l'équipe dédiée(10 %), Types de contrats de travail proposés(25 %); sous-critère b : Démarche environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Pratiques numériques écoresponsables applicables aux prestations (25 %), Mode(s) de déplacement privilégié(s) dans le cadre des prestations (25 %).
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:10/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:23/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Prestation d'aide à la réalisation de contrôles prioritaires pour la certification des comptes
Description:la consultation porte sur des Prestations d'aide à la réalisation de contrôles prioritaires pour la certification des comptes
Identifiant interne:Lot 5.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):72500000Services informatiques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:03/03/2027.
Date de fin de durée:02/03/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Il est reconductible expressément 3 fois par période maximale d'une année.
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:le volume annuel estimatif est de 1 500 dossiers pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 280 000 euros HT
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Critère no1: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no2 - Qualité technique de l'offre (pondération 45 %) avec sous-critère a : Démarche proposée et organisation mise en oeuvre pour assurer la qualité de la prestation pondération 50 % répartie comme suit : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations (10 %), Organisation opérationnelle proposée pour la réalisation des prestations(10 %), Moyens techniques mis à disposition dans le cadre de l'exécution du marché (10 %), Qualité et contenu des livrables proposés(5 %), Engagement financier du candidat(10 %), Engagements supplémentaires du candidat en termes de RGPD(5 %); sous-critère b : Séniorité et compétences des équipes dédiées pondération 50 % répartie comme suit : Composition des équipes dédiées et mobilisation des différents profils(10 %), Expérience des intervenants(10 %), Expérience du candidat dans la réalisation de prestations similaires dans un contexte comparable(10 %), Qualité, adéquation et pertinence des compétences mises à disposition(5 %), Moyens mis en oeuvre pour garantir la stabilité des équipes dédiées, la continuité et la qualité de la prestation(10 %), Modalités d'encadrement et de gestion de l'équipe proposée(5 %). Précisions sur l'analyse des offres : Toute note inférieure à 12/20 au critère no2 relatif à la qualité technique de l'offre entraînera l'élimination du candidat.
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:45.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère no3 - Qualité Durable de l'offre (pondération 10 %) avec sous-critère a : Démarche sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Développement des compétences des salariés affectés aux prestations (15 %), Mesures relatives au bien-être au travail dont bénéficient les membres de l'équipe dédiée(10 %), Types de contrats de travail proposés(25 %); sous-critère b : Démarche environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50 % répartie comme suit : Pratiques numériques écoresponsables applicables aux prestations (25 %), Mode(s) de déplacement privilégié(s) dans le cadre des prestations (25 %).
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires:10/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:23/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Autorisée
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement:26750045201928.
Ville:Le Kremlin-Bicêtre
Code postal:94270
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33153146960
Profil de l'acheteur:https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement:17750005500013.
Ville:Paris Cedex 4.
Code postal:75181.
Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:464dea20-099b-4404-bb4c-f0e5c08116c5-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:19/11/2026 à 15:54.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2026