Prestations de classes de découverte

Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Durée : 48 mois

Référence acheteur : 2026002

Type de marché : Services

Procédure : Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat : Accord-cadre

Lieu d'exécution : Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire

Durée : 48 mois.

Description : Le marché a pour objet les prestations de classes de découverte pour la Ville
Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP.
Accord cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel.
Durée d'1 an à compter du 12/05/26 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable tacitement 3 fois 1 an.

Montant maximum annuel :
-  lot 1 : 70 000 euros HT
-  lot 2 : 60 000 euros HT
Classification CPV :
-  Principale : 55242000 services de centres de vacances
-  Complémentaires : 55110000 services d'hébergement hôtelier
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Oui

Les variantes sont exigées : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Service gestionnaire : Education
1 : Classes rousse et classes verte
CPV : 55242000
L'estimation correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années

Coût estimé hors TVA : 57 000,00 euros

Lieu d'exécution : Dans un périmètre ne devant par excéder une durée de 3h de route depuis Caluire-et-Cuire
2 : Classes montagne en hiver
CPV : 55242000
L'estimation correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années

Coût estimé hors TVA : 26 000,00 euros

Lieu d'exécution : Dans un périmètre ne devant par excéder une durée de 3h de route depuis Caluire et Cuire

Conditions de participation :
-  Formulaire DC1 : Lettre de candidature précisant les coordonnées, renseignements sur la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du CCP. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212 5 et L5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti. Une copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société : une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal de son entreprise au profit du signataire des pièces.
-  Formulaire DC2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires précisant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
-  Références sur des services spécifiés : Liste des prestations similaires effectuées, de même nature que ceux du marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.
Marché réservé : Non

Réduction du nombre de candidats : Non

La consultation comporte des tranches : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

Visite obligatoire : Non

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
-  60 % valeur technique
-  40 % Prix évalué sur la base du BPU valant DQE
Renseignements d'ordre administratifs : Service Marchés Publics, Tél. : 04 78 98 81 19

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Dépôt dématérialisé : Activé

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Remise des offres : 01/04/26 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.

Renseignements complémentaires :
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des plis.

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Les pièces à remettre dans la candidature et l'offre sont précisées au Règlement de Consultation (RC).
Les critères, sous-critères et leur pondération sont précisés au RC

Co-traitance : Autorisée selon les dispositions du RC

Téléchargement du DCE : Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.

Modalités de dépôt des plis : Les remises de plis papier par mail ou télécopie sont interdites

Recours : Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tél. : 04 87 63 50 00, [email protected]
Envoi à la publication le : 02/03/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info