Appel à candidature pour une occupation du domaine public temporaire dans le cadre de l'exploitation du snack estival de l'Archipel

Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes du Pays de L'Arbresle
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24690062500012
Ville : L'ARBRESLE
Code Postal : 69210
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Identifiant interne de la consultation : 2607
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service achats-commande publique
Section 3 : Procédure

Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : attestation d'assurance, chiffre d'affaires
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 23 mars 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : APPEL A CANDIDATURE POUR UNE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE L’EXPLOITATION DU SNACK ESTIVAL DE L’ARCHIPEL
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : l'Archipel (69210)
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 19/02/2026