Prestations d'hygiène, propreté des locaux et vitrerie pour l'Université de Rennes, sur les sites des campus rennais, de la Station biologique de Paimpont, de l'IUT St-Brieuc et de l'ENSSAT de Lannion

France: Services de nettoyage
Prestations d'hygiène, propreté des locaux et vitrerie pour l'Université de Rennes, sur les
sites des campus rennais, de la Station biologique de Paimpont, de l'IUT Saint-Brieuc et de
l'ENSSAT de Lannion
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE DE RENNES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Prestations d'hygiène, propreté des locaux et vitrerie pour l'Université de Rennes, sur les sites des campus
rennais, de la Station biologique de Paimpont, de l'IUT Saint-Brieuc et de l'ENSSAT de Lannion
Description: Appel d'offres ouvert européen pour conclusion de plusieurs accord-cadre mono-attributaires à bons de
commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et
notamment les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-4 2°, afin d'assurer les prestations
de propreté et de nettoyage courant, et vitrerie des locaux à usage de bureaux, salles de cours et d'amphithéâtres,
de bibliothèques, d'ateliers pédagogiques, de salles de sport (y compris circulations, sanitaires et locaux techniques)
pour l'ensemble des sites de l'Université (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche). Date de démarrage
fixée au 02/05/2026. Durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions éventuelles pour une année
supplémentaire. les lots N° 2,3 et 6 sont réservés à une Entreprise Adaptée (EA) ou un ESAT (Établissement et
Service d'Aide par le Travail), conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique.
Identifiant de la procédure: 23bfac59-4f9c-471f-8b73-d6cf02df8dc3
Identifiant interne: 2025067AOS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert européen pour conclusion d'un accord-cadre
mono-attributaires à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code
de la commande publique, et notamment les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-4 2°,
afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant, et vitrerie des locaux à usage de bureaux, salles
de cours et d'amphithéâtres, de bibliothèques, d'ateliers pédagogiques, de salles de sport (y compris circulations,
sanitaires et locaux techniques) pour l'ensemble des sites de l'Université (bâtiments et locaux d'enseignement et
recherche). Date de démarrage fixée au 02/05/2026. Durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions
éventuelles pour une année supplémentaire. Les lots N° 2,3 et 6 sont réservés à une Entreprise Adaptée (EA) ou un
ESAT (Établissement et Service d'Aide par le Travail), conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la
commande publique.

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LOT 01 : Campus rennais de Beaulieu, Villejean et Centre
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LOT 02 : Bâtiments Thabor et Cité Internationale à Rennes (Marché réservé)
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LOT 03 : Vitrerie, tous sites Campus rennais (Marché réservé)
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LOT 04 : Station Biologique de Paimpont Beauvais
Ville: Paimpont
Code postal: 35380
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LOT 05 : IUT de Saint-Brieuc 18 Rue Henri Wallon
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LOT 06 : ENSSAT de Lannion (Marché réservé) 6 Rue de Kerampont
Ville: Lannion
Code postal: 22300
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 22 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: DCE disponible : https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Campus rennais de Beaulieu, Villejean et Centre
Description: Prestations d'hygiène, propreté des locaux, Campus rennais de Beaulieu, Villejean et Centre
Identifiant interne: LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options:
Description des options: Durée ferme de deux ans et deux reconductions annuelles.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Campus rennais : Beaulieu, Centre, Villejean
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Clause sociale détaillée au DCE

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2030

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Renouvellement en 2030.
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des
personnes handicapées

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (sous-critères indiqués au Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: DDRSE (CF. Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Clause sociale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: CF. Règlement
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: CF. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Bâtiments Thabor et Cité Internationale à Rennes (Marché réservé)
Description: Prestations d'hygiène, propreté des locaux, Bâtiments Thabor et Cité Internationale à Rennes
Identifiant interne: LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options:
Description des options: Durée ferme de deux ans et deux reconductions annuelles.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Bâtiments Thabor et Cité Internationale à Rennes
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Marché reservé

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2030

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Renouvellement en 2030.
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (sous-critères indiqués au Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: DDRSE (CF. Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: CF. Règlement
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Ce marché est réservé à une Entreprise Adaptée (EA) ou un ESAT
(Établissement et Service d'Aide par le Travail), conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la
commande publique.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: CF. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Vitrerie, Campus rennais (Marché réservé)
Description: Prestations de Vitrerie, Campus rennais
Identifiant interne: LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options:
Description des options: Durée ferme de deux ans et deux reconductions annuelles.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Campus rennais
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Marché reservé

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2030

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Renouvellement en 2030.
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (sous-critères indiqués au Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: DDRSE (CF. Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: CF. Règlement
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Ce marché est réservé à une Entreprise Adaptée (EA) ou un ESAT
(Établissement et Service d'Aide par le Travail), conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la
commande publique.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: CF. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Station Biologique de Paimpont
Description: Prestations d'hygiène, propreté des locaux, Station Biologique de Paimpont
Identifiant interne: LOT 4

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options:
Description des options: Durée ferme de deux ans et deux reconductions annuelles.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Beauvais
Ville: Paimpont
Code postal: 35380
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2030

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Renouvellement en 2030.
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (sous-critères indiqués au Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: DDRSE (CF. Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: CF. Règlement
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: CF. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: IUT de Saint-Brieuc
Description: Prestations d'hygiène, propreté des locaux, IUT de Saint-Brieuc
Identifiant interne: LOT 5

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options:
Description des options: Durée ferme de deux ans et deux reconductions annuelles.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 Rue Henri Wallon
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2030

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Renouvellement en 2030.
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (sous-critères indiqués au Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: DDRSE (CF. Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: CF. Règlement
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: CF. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: ENSSAT de Lannion (Marché réservé)
Description: Prestations d'hygiène, propreté des locaux, ENSSAT de Lannion
Identifiant interne: LOT 6

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options:
Description des options: Durée ferme de deux ans et deux reconductions annuelles.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 Rue de Kerampont
Ville: Lannion
Code postal: 22300
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d'Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires: Marché reservé

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2030

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Renouvellement en 2030.
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont
l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (sous-critères indiqués au Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: DDRSE (CF. Règlement)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: CF. Règlement
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 11:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Ce marché est réservé à une Entreprise Adaptée (EA) ou un ESAT
(Établissement et Service d'Aide par le Travail), conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la
commande publique.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: CF. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE DE RENNES
Numéro d'enregistrement: 13003051300019
Adresse postale: CAMPUS DE BEAULIEU 263 AV GAL LECLERC CS 74205
Ville: RENNES
Code postal: 35700
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: M. Conan Philippe
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0223233670
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2913512&orgAcronyme=f2h
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, Contour de la Motte- CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse internet: https://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: dd0f42ff-ffb4-4d70-b8ab-4397cfc3bab1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 17/12/2025 16:37 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français