1. Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : SPL Tecelys - Orizo
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
2. Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Marché négocié - Prestations d'entretien des véhicules du réseau de transport urbain du Grand Avignon
Description : Prestations d'entretien des véhicules du réseau de transport urbain du Grand Avignon - 6 lots
Identifiant de la procédure : b2ea95e3-318e-4989-90c9-1418138745c1
Identifiant interne : 2026DTMNTBUS
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : Non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure se décompose en trois phases :
- 1ère phase : "phase d'appel à candidature" : Cette phase a pour objet de sélectionner les candidats (au maximum 3) ayant remis les dossiers de candidature répondant le mieux aux critères de sélection.
- 2ème phase : "phase offre" : Les candidats retenus au terme de la 1ère phase sont invités, par une lettre de consultation, à remettre leur offre.
- 3ème phase : "phase négociation"
2.1.1 Objet :
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 50118110 Services de remorquage de véhicules
2.1.2 Lieu d'exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réparations correctives de la flotte d'autobus
Description : Réparations correctives de la flotte d'autobus
Identifiant interne : 1 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50113100 Services de réparation d'autobus
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
Informations complémentaires : Montant maximum sur toute la durée : 3 700 000 euros HT Accord cadre mono-attributaire mixte (à bons de commandes et marchés subséquents)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4 5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3 700 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Organisation du candidat et moyens
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références en prestations similaires
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Capacité financière du candidat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1132697.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/01/2026 12:00+01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Lots 2 et 5. : Accord cadre multi attributaire (maximum 3)
Montage financier : Fonds propres sur le budget de fonctionnement du Service Technique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SPL Tecelys - Orizo
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Tecelys - Orizo
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réparations carrosserie de la flotte d'autobus
Description : Réparations carrosserie de la flotte d'autobus
Identifiant interne : 2 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50113100 Services de réparation d'autobus
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
Informations complémentaires : Montant maximum sur toute la durée : 3 700 000 euros HT Accord cadre mono-attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4 5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3 500 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre multi attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
Nombre maximum d'attributaires : 3 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Organisation du candidat et moyens
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références en prestations similaires
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Capacité financière du candidat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1132697.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/01/2026 12:00+01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Lots 2 et 5. : Accord cadre multi attributaire (maximum 3)
Montage financier : Fonds propres sur le budget de fonctionnement du Service Technique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SPL Tecelys - Orizo
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Tecelys - Orizo
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Entretiens préventifs et règlementaires de la flotte d'autobus
Description : Entretiens préventifs et règlementaires de la flotte d'autobus
Identifiant interne : 3 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50113100 Services de réparation d'autobus
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
Informations complémentaires : Montant maximum sur toute la durée : 3 700 000 euros HT Accord cadre mono-attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4 5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 600 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre mono-attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Organisation du candidat et moyens
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références en prestations similaires
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Capacité financière du candidat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1132697.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/01/2026 12:00+01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Lots 2 et 5. : Accord cadre multi attributaire (maximum 3)
Montage financier : Fonds propres sur le budget de fonctionnement du Service Technique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SPL Tecelys - Orizo
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Tecelys - Orizo
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretiens préventifs climatisation de la flotte d'autobus
Description : Entretiens préventifs climatisation de la flotte d'autobus
Identifiant interne : 4 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50113100 Services de réparation d'autobus
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
Informations complémentaires : Montant maximum sur toute la durée : 3 700 000 euros HT Accord cadre mono-attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4 5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre mono-attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Organisation du candidat et moyens
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références en prestations similaires
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Capacité financière du candidat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1132697.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/01/2026 12:00+01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Lots 2 et 5. : Accord cadre multi attributaire (maximum 3)
Montage financier : Fonds propres sur le budget de fonctionnement du Service Technique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SPL Tecelys - Orizo
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Tecelys - Orizo
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Réparations correctives climatisation de la flotte d'autobus
Description : Réparations correctives climatisation de la flotte d'autobus
Identifiant interne : 5 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50113100 Services de réparation d'autobus
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
Informations complémentaires : Montant maximum sur toute la durée : 3 700 000 euros HT Accord cadre mono-attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4 5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 650 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre multi attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
Nombre maximum d'attributaires : 3 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Organisation du candidat et moyens
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références en prestations similaires
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Capacité financière du candidat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1132697.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/01/2026 12:00+01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Lots 2 et 5. : Accord cadre multi attributaire (maximum 3)
Montage financier : Fonds propres sur le budget de fonctionnement du Service Technique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SPL Tecelys - Orizo
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Tecelys - Orizo
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Remorquage de la flotte d'autobus
Description : Remorquage de la flotte d'autobus
Identifiant interne : 6 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50118110 Services de remorquage de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
Informations complémentaires : Accord cadre mono-attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4 5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre mono-attributaire mixte (à bon de commandes et marchés subséquents)
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Organisation du candidat et moyens
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références en prestations similaires
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Capacité financière du candidat
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1132697.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/01/2026 12:00+01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Lots 2 et 5. : Accord cadre multi attributaire (maximum 3)
Montage financier : Fonds propres sur le budget de fonctionnement du Service Technique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SPL Tecelys - Orizo
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Tecelys - Orizo
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
8. Organisations :
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL Tecelys - Orizo
Numéro d'enregistrement : 53524571600050
Adresse postale : 110 Rue Gallias
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
Point de contact : SPL Tecelys Orizo
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : 06 13 64 97 34
Profil de l'acheteur :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Avignon
Numéro d'enregistrement : 1730011600222
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse (FRL06)
Pays : France
Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +33 1 72 36 55 48
Adresse Internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : cf30dfa7-cd0a-472e-a6d0-49d960808248 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/12/2025 06:00+01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français
