AVIS DE PUBLICITE
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BÉARN ET SOULE
M. Julien ROSSIGNOL - Directeur
4, Boulevard Hauterive
64000 Pau
Tél : 05 59 92 48 48
mèl :
[email protected]web : https://www.ch-pau.fr/
SIRET 26640552100110
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Prestations d'entretien des espaces verts et parcs arborés pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Réference acheteur : 2026-FCS-0021
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution : FRI15 - Pyrénées-Atlantiques
Description : Montant HT maximum des prestations à bon de commande : Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 740 000,00 euros Euro(s) H.T.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Classification CPV :
Principale : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Valeur estimée hors TVA : 740 000,00 euros
Lot N° 01 - Entretien des espaces verts des structures externes du Centre Hospitalier des Pyrénées - CPV 77310000
Entretien des espaces verts des structures externes du Centre Hospitalier des Pyrénées
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.
Coût estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Lieu d'exécution : 1 rue Jean Moulin
64300 Orthez
Etablissements du GHT Béarn et Soule
64300
Orthez
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 02 - Entretien des espaces verts du Centre Gérontologique Pontacq-Nay-Jurançon - CPV 77310000
Entretien des espaces verts du Centre Gérontologique Pontacq-Nay-Jurançon
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T.
Coût estimé hors TVA : 240 000,00 euros
Lieu d'exécution : 1 rue Jean Moulin
64300 Orthez
Etablissements du GHT Béarn et Soule
64300
Orthez
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 03 - Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier d'Orthez - CPV 77310000
Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier d'Orthez
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Coût estimé hors TVA : 200 000,00 euros
Lieu d'exécution : 1 rue Jean Moulin
64300 Orthez
Etablissements du GHT Béarn et Soule
64300
Orthez
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 04 - Entretien des parcs arborés des Etablissements du GHT Béarn et Soule - CPV 77313000
Entretien des parcs arborés des Etablissements du GHT Béarn et Soule
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T.
Coût estimé hors TVA : 240 000,00 euros
Lieu d'exécution : 1 rue Jean Moulin
64300 Orthez
Etablissements du GHT Béarn et Soule
64300
Orthez
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 20/10/26 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/10/26 à 10h00
Lieu : CH de Pau
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : OUI
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Renseignements complémentaires :
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Il s'agit d'un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
la date estimative arrêtée pour le lancement de la future consultation et le 15 juin 2029
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU, 50 Cours Lyautey, BP 543, 64010 Pau - Cedex, Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93, mèl :
[email protected]Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU, 50 Cours Lyautey, BP 543, 64010 Pau - Cedex, Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93, mèl :
[email protected]Envoi à la publication le : 18/09/26
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/09/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
